était aussi une condition essentielle de cette acceptation, la maintenance de la Presse nécessite l'expertise et la fourniture de pièces détachées venant d'HP Indigo.

Le marché venant à échéance le 31 décembre 2014, la société ISS a pris en charge la responsabilité des prestations à compter du 1er janvier 2015 et notamment la maintenance des ASPIRAILS qui lui étaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Maintenance technique méridionale (MTM) assure "l'exécution

les parties est le contrat de location signé le 9 mai 2016 et prévoyant la fourniture par la Sa Cégid de 65 licences de progiciels QuadraExpert ' « client, bureau, compta, paie » ' ainsi que des prestations

La maintenance personnalisée réclamée par Claisse n'était pas justifiée car les wagons n'ont aucun équipement spécial. * Le cahier des charges de maintenance a été audité et certifié.

la cour d'appel de Bourges (Chambre spéciale des mineurs), au profit du Directeur de la Croix Marine du Cher, domicilié place Pierre de Coubertin, 18000 Bourges, pris en sa qualité de tuteur aux prestations

par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Semeca, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Chaudronnerie, tuyauterie, maintenance

demeurant à Marseille (2e) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section activités diverses), au profit de la société Maintenance

société de maintenance DOCUMENT STORE RIVE DROITE.

Il a jugé que si la société Bameo avait confié à la société SeMAO les prestations d'exploitation et de maintenance des ouvrages, elle s'était réservée les travaux de [Localité 12] comme clairement indiqué

effectuées en 2019 et 27.108,42 euros au titre des prestations effectuées en 2020).

X... différents contrats de télésurveillance et de maintenance ; qu'alléguant n'avoir pas été réglé du solde du prix de ses prestations, M.

Le 24 03 2006, était convenue entre ces parties une garantie complémentaire, avenant au contrat de maintenance, portant modification de certains prix.

en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société SEG, société d'entretien général, société à responsabilité limitée venant aux droits de la MSI, Maintenance

février 2017 porte sur la fourniture et la pose de 10 panneaux photovoltaïques, 10 micro-onduleurs de marque Emphase, une passerelle de communication, des coffrets de protection électrique et les prestations

, accueil, animation, gestion et enseignement ; qu'au titre de l'entretien et de la maintenance, l'enseignant de catégorie 3 ''assure, contrôle et évalue la mise en valeur des équidés d'école et optimise

La société Lease Protect France a pour activité la fourniture de matériels de sécurité (caméras, vidéo protection, portiques antivols, etc.) et les prestations d'installation et de maintenance.

La rémunération des prestations d'exploitation ou de maintenance ne peut en aucun cas contribuer au paiement de la construction ; Considérant, d'une part, que les dispositions du quatrième alinéa de cet