Codes de loi français

LEGIARTI000042129981

Variation génétique bactérienne et résistance aux antibiotiques.

Article Annexe II

aux soins dans les établissements de santé, les établissements et services médico-sociaux et le secteur des soins de ville de la région, dans le cadre des plans et programmes nationaux de prévention des infections associées aux soins (IAS) et de résistance

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - l'ensemble de la structure est a minima R. 15 ; - les murs séparatifs entre deux cellules de travail sont REI 120 ; - les murs séparatifs entre une

Article Annexe 4

Le matériel nécessaire pour effectuer les mesures doit être fourni aux stagiaires : thermomètres à contact ou à infrarouge, multimètres (tension, résistance ohmique, etc.), pinces ampèremétriques, manifolds, etc. e devant et entre les appareils. 1.3.2

Article Annexe

Vérification et réglage des appareils de commande, d'asservissement, de sécurité d'aquastat et de pompe ; Dépannage ; Contrôle des raccordements et de l'alimentation des chauffe-eau électriques, contrôle de l'intensité absorbée ; Vérification de l'état des résistances

Article ANNEXE

Les dispositifs de protection agissant sur la direction ou sa commande doivent respecter les prescriptions du point 4.5 ci-dessus relatives à la résistance à l'usure. 5.2. Dispositifs de protection agissant sur la transmission : 5.2.1.

Article 223 a-II-1/17

Les coupées et portes de chargement situées au-dessous de la ligne de surimmersion doivent être de résistance suffisante.

Article 228-5.28

ponts mentionnés aux paragraphes 2.1, 2.2, 3.1, 3.2 et 3.3, les portes ménagées dans les entourages d'escaliers mentionnés au paragraphe 4 et les portes des tambours des machines et des chaufferies doivent, dans la mesure du possible, offrir une résistance

Article Annexe 411-6.A.9 bis

lettre F ; En vue de l'approbation d'un type de citerne mobile, le prototype doit avoir subi, à la satisfaction de l'organisme agréé, les essais prévus à la division 431 du présent règlement concernant la sécurité des conteneurs ainsi que ceux de résistance

LEGIARTI000022443066

Cet avis repose sur une appréciation délivrée par un laboratoire, ou un groupe de laboratoires agréés, ayant des compétences en réaction et résistance au feu.

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Cet apport doit être nécessaire pour combler les insuffisances de fonds propres constatées à l'occasion des tests de résistance réalisés à l'échelle nationale, à celle de l'Union européenne ou du mécanisme de supervision unique ou à l'occasion des examens

Article Annexe II

. - Les combats de la Résistance (contre l'occupant nazi et le régime de Vichy) et la refondation républicaine. - 1958-1962, une nouvelle République.

Article Annexe 1

Circulaire interministérielle n° 2000-63 du 25 août 2000 relative à la sécurité dans les tunnels du réseau routier national et ses annexes ; aspects relatifs à la résistance au feu complétés par les dispositions suivantes : 2.1.

Article Annexe I

Résistance au feu 2.4.2.1.

Article 221-II-2/9 (suite)

du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, appareils d'éclairage ou autres dispositifs similaires, il y a lieu de prendre des mesures pour que leur résistance

Article Annexe 4

Le matériel nécessaire pour effectuer les mesures doit être fourni aux stagiaires : thermomètres à contact ou à infrarouge, multimètres (tension, résistance ohmique, etc.), pinces ampère métriques, manifolds, etc.

Article Annexe

Ainsi, le choix des espèces et variétés ainsi que leur pourcentage respectif dans le mélange seront différents suivant que l'on destine le mélange à une pelouse de type ornement (finesse, résistance aux maladies) ou à un terrain de sport (résistance au

Article 228-4.10

L'utilisation de jauges d'écoulement en verre dans les systèmes de graissage n'est toutefois pas exclue à condition qu'il soit établi par des essais que leur degré de résistance au feu est satisfaisant. 11.

Article 227-2.10

Tuyautage d'eau de mer : Les tuyaux véhiculant l'eau de mer sont métalliques ou en matériaux de résistance jugée équivalente par l'administration.

Article 221-II-1/03-6

Des instructions pour inspecter et maintenir la résistance structurale de tous les moyens d'accès et des dispositifs de fixation, compte tenu de la présence éventuelle d'une atmosphère corrosive dans l'espace en question ; 5.