[R] [Z] et Mme [F] [X] [G] [M], épouse [Z] (les époux [Z]), ont assigné Mme [C] Abediamoli, veuve [E], Mme [K] [Y] Savet, veuve [N], et Mme [U] [Y] Savet, afin que la Cour : - vu les articles 325, 328

Par un mémoire en défense enregistré le 19 janvier 2023, la commune de Saint-Marcel-lès-Sauzet conclut au rejet de la requête.

Sauveur X... né le 22 Janvier 1968 à MARSEILLE ... défaillant Mme Lydie Y...

La requête a été communiquée à la commune de Saint-Sauveur-sur-Ecole qui n’a pas produit d’observations.

Sauveur X..., ou celle de la société à responsabilité limitée réunissant les époux Maurice X... et les époux Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2026, la SARL Saint Sauveur, représentée par Me Dardenne, demande au juge des référés d’ordonner une expertise économique afin d

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Garage Saint-Sauveur, dont le siège social est à Arras (Pas-de-Calais),

harcèlement moral ; que, dans ses conclusions d'appel, la salariée faisait valoir, preuve à l'appui, que le harcèlement moral était notamment constitué par les menaces de sa directrice, Mme O..., de faire ‘' sauter

employeur, mais qui n'analyse ni le contenu de ces propos incontestés, qui, selon l'attestation C..., visée par les conclusions d'appel de l'employeur, était "pour la cajoler comme tu fais tu dois la sauter

de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, enfin, que ne constitue pas une faute d'une exceptionnelle gravité faisant courir un danger évident aux salariés le fait de les faire sauter

Sauter, qui conservait les 18/40 restant; un état descriptif divisant cet immeuble en 21 lots, dont le n°7 correspondait à un appartement loué aux époux B...

offre de vente, vente de médicaments à usage humain falsifiés, vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation ou un lieu 'd'entrepôt aggravé par une autre circonstance, vente à la sauvette

A... est maître-nageur sauveteur, en poste auprès de la communauté de communes des Vallées du Clain.

0h50 ; que, dès qu'il a paru possible, eu égard à la chaleur et aux fumées, de porter secours aux trois personnes inanimées qui se trouvaient dans une pièce du premier étage donnant sur la rue, un sauveteur

lors que la décision du 2 mars 2015 du directeur zonal de lui infliger un blâme, malgré la sanction dont il avait déjà fait l'objet, par la fiche de non-proposition à l'emploi saisonnier de nageur-sauveteur

La commune de Sausset a constitué avocat auprès de la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert mais n'a pas déposé de conclusions Vu les autres pièces du dossier.

l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille, sur la zone d'Embrun-Saint-Sauveur