USA), avec établissement en France, dont le siège est sis ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit de la compagnie du THEATRE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COMPIÈGNE MINUTE N° : 41/26civ N° RG 25/01073 - N° Portalis DBZV-W-B7J-CSBA JUGEMENT DU 02 Avril 2026 Entre : Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier THEATRE

A, fondateur et directeur d'un studio de cours de théâtre privé dans lequel il dispense des formations, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période couvrant les années 2013

[Z] un avertissement pour insatisfaction concernant sa ponctualité, sa rigueur et sa disponibilité et le défaut de fermeture des barres de sécurité des portes d'accès au théâtre le 20 juin 2016 gravement

I - Exposé du litige :Le 24 juin 1975, Monsieur X... a acquis des époux Y... une partie d'un fonds de commerce exploité dans l'immeuble du 2 Galeries du Théâtre à RENNES.

condamner la commune de Bordeaux à lui verser, à titre principal, la somme de 15 594,06 euros en règlement du marché de maîtrise d'œuvre de la mise en accessibilité aux personnes handicapées du Grand Théâtre

était fondé à s'opposer au projet sur le fondement des dispositions des articles DC-3.5 et DC-4.8 du règlement du plan local d'urbanisme métropolitain ; en effet, l'antenne implantée sur le toit du théâtre

appel de cette décision aux motifs suivants: ' Absolument aucun élément inscrit dans cette ordonnance n'est la réalité Absolument strictement aucun de mes propos ne sont délirants de persécution à thématique

Kohtujuristi ettepanek - VerLoren van Themaat - 14. oktoober 1982. # SA Piraiki-Patraiki ja teised versus Euroopa Ühenduste Komisjon. # Kaitsemeetmed. # Kohtuasi 11/82.

supplémentaires que s'il a accompli, dans la semaine, plus de quarante heures de travail effectif ; Attendu que le jugement attaqué a admis que Béridot, opérateur de cinéma au service de la Société des théâtres

A FAIT CITER, APRES ECHEC D'UNE TENTATIVE DE CONCILIATION, LA SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE THEATRES CINEMATOGRAPHIQUES (SGETC) A COMPARAITRE DEVANT LE BUREAU DE JUGEMENT DU CONSEIL DES PRUD'HOMMES

Maître Raphael BERGER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0886 DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL ISAMBERT THEATRE

avril 2025 par la commune de Saint-Priest en vue du paiement de la somme de 21 000 euros à titre de pénalités de retard dans l’exécution du lot n° 10 du marché de travaux relatif à la réhabilitation du théâtre

25 avril et du 7 août 2025 du maire de la commune de Saint-Priest portant rejet de sa réclamation du 25 mars 2025 relative au décompte du lot n° 10 du marché relatif aux travaux de réhabilitation du théâtre

publié au journal officiel, qu'il est français depuis cette date et qu'il a accompli neuf ans de services effectifs au sein de la légion étrangère, période au cours de laquelle il a servi sur plusieurs théâtres

réponse à une demande de renseignements, a été informé de ce qu'il était titulaire de cette citation ; que cette citation en portant à cinq le nombre de citations qu'il avait acquises au titre des théâtres

Case Judgment of Final on 37326/13 UNIFAUN THEATRE PRODUCTIONS LIMITED AND OTHERS 15/05/2018 15/08/2018   The Committee of Ministers, under the terms of Article 46, paragraph 2, of the Convention

régisseurs de spectacles de la maison de la culture du Havre un abattement égal à la déduction supplémentaire pour frais professionnels prévue en matière d'impôt sur le revenu pour les régisseurs de théâtre

D'importants travaux de rénovation du théâtre du [Adresse 1], réalisés par la Ville de [Localité 2], ont débuté en 2017 pour s'achever en 2019. Par acte d'huissier du 19 novembre 2020, la S.A.S.

d'agglomération du Choletais a recruté le 1er janvier 2012 MmeA..., attachée territoriale, pour occuper, au sein de sa direction de la culture, les fonctions de chargée de programmation/médiation du théâtre