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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8769ba5988459c4d5a0

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2001, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Max Y... du chef de concussion et

Source officielle

Page 38 sur 615

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b93

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

Monsieur Ibrahim X... ... 97460 SAINT PAUL Représentant : La SELARL NATIVEL-BOBTCHEFF (avocat au barreau de SAINT-PIERRE), postulant et Maître Eric A..., avocat plaidant, INTIMES : Maître Alain

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100552

Cassation

27 mai 2010

27 mai 2010

X... pour l'exploitation de son fonds artisanal et de sa demande tendant à l'inopposabilité des cessions des actions des sociétés anonymes France bijoux, Alain X... diffusion et Alain X... concept, l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92970

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

D... et Alain X..., - débouté M. D..., M.

Source officielle
CC

comm

6137218fcd580146773f4c9d

Cassation

12 novembre 1991

12 novembre 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allaire, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a732

Appel

11 février 2008

11 février 2008

F. a été rejetée à bon droit ; que, de même, dans la mesure où il est fortement plausible que les sommes constituant le fonds de roulement supplémentaire ont été utilisées par Alain Y... au fonctionnement

Source officielle
CC

comm

613723a5cd5801467740c708

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Alain Y..., 2 / Mme Josiane X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Tréanna, 29370 Elliant, en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1998 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041bf

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Alain S..., demeurant ..., 38°/ de M. Gilbert T..., demeurant ..., 39°/ de M. Jacques U..., demeurant ..., 40°/ de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007924099

Admin. suprême

26 juillet 1996

26 juillet 1996

Alain J..., M. Bernard A..., M. Jean-Luc Y..., M. Joël K..., M. Jean-François X..., l'association Ras le bol (R.L.B.), ayant désigné en qualité de mandataire M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41a

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

HARAUCOURT 08450 RAUCOURT ET FLABA Mademoiselle Nathalie X... ... 59130 LAMBERSART Monsieur Alain AA... ...

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69ef7426cdc6046d47b8b555

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE Le 09 avril 2026, la SARL LA MAISON DE BOIS a déclaré être en état de cessation des paiements et demandé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007958522

Admin. suprême

23 mai 1997

23 mai 1997

Alain Y... demeurant à la préfecture de la Martinique, service des transmissions à Fort-de-France (97262) ; M.

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6782

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Alain O..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 11°/ de M. Mohamed S..., demeurant ... à Le Passage (Lot-et-Garonne), 12°/ de M.

Source officielle
CC

soc

613721b7cd580146773f6799

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Alain, rampiste, demeurant ... (Lot-et-Garonne), 19°/ de M. P... François, chef d'équipe, demeurant ... à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 20°/ de M. Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ede

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Alain X... a saisi le conseil de prud'hommes de Laval.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310365

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Zedda, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Ch.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310313

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Brillet, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société civile immobilière du [Adresse 1], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Nordeco, après

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

680b1c04c0f38137e6792b24

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Aussi dans l'avenir je t'invite à accepter les remarques de ton manager dans le but d'avancer ensemble dans le bon sens. Tu es très souvent dans la réaction plutôt que dans l'anticipation'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91722

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain

Source officielle
CC

cr

6079a8089ba5988459c4b9e3

Cassation

10 janvier 1983

10 janvier 1983

ALAIN, - Z... GUY, - A... YVES, - B... ALAIN, - C...

Source officielle