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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Michel Z
6137257acd5801467741e1c1
30 mai 1994
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 3 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Z... et Danielle B..., en qualité d'auteurs d'un abus
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007989915
7 octobre 1998
Alain X... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Marseille le 28 février 1996 présentée par l'ASSOCIATION ENVIRONNEMENT ET TGV et tendant : 1°) à l'annulation pour excès de
Cour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef64
10 janvier 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Steve, né le 12 décembre 1987, Alice, née le 2 septembre 1994, Léa, née le 13 mai 2006.
6253c938bd3db21cbdd879a4
30 janvier 2006
Alain X...
4ème Chambre
DCA_23VE00167_20251021
21 octobre 2025
président de l’établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris a décidé d’exercer le droit de préemption urbain et d’acquérir aux prix et conditions fixés dans la déclaration d’intention d’aliéner
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00439_20250701
1 juillet 2025
Le maire de cette commune a réceptionné le 6 octobre 2020 la déclaration d'intention d'aliéner établie par l'office notarial du centre d'affaires de Bergevin portant sur cette parcelle cadastrée section
comm
613720dccd580146773ef023
25 avril 1989
Sur le pourvoi formé par Monsieur Amédée Y..., demeurant à Brest (Finistère); ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de Monsieur Alain
Pôle 4 - Chambre 7
671b35942edfb0b58c05ee57
24 octobre 2024
-Sur le prix d'aliénation de la parcelle AI [Cadastre 6] Le tribunal s'est fondé sur les seules références des ventes évoquées par l'intimée.
3e chambre civile
635236d58c924eadffcc4839
20 octobre 2022
MMA IARD, RCS de LE MANS n° 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alain ARMANDET de la SEP ALAIN
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2601299_20260219
19 février 2026
procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 22 janvier et 8 février 2026, la société par actions simplifiée unipersonnelle TOTEM France, représentée par Me Durand
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01656_20230705
5 juillet 2023
rappel de l'objet du projet, plan ou programme, la liste de l'ensemble des pièces figurant dans le dossier d'enquête, une synthèse des observations du public, une analyse des propositions produites durant
6253cae4bd3db21cbdd8c68f
17 octobre 2008
Alain X... Notification aux parties par expéditions le : Me CHAZAT-R-Me GERIGNY Copie : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2008 No-Pages APPELANTE : S. A.
6253cc7fbd3db21cbdd90441
21 mars 2013
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Madame Jeannine Y... épouse X...
6ème chambre
DTA_2109224_20250506
6 mai 2025
Mme A B a exercé en qualité de secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable à compter du 1er juillet 2020 au sein du bureau du financement des logements spécifiques du service habitat
1ère Chambre
633d201c62f5393e2eb44af6
4 octobre 2022
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline
PCP JTJ proxi fond
67379f198b3f1e77535a6fa8
30 janvier 2024
Me Marie-line CHAUVEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C0495 COMPOSITION DU TRIBUNAL Deborah FORST, Juge, statuant en juge unique assistée de Laura JOBERT, Greffier, lors de l’audience et Aline
Surendettement
6a0e2982cdc6046d475ccf32
20 mai 2026
demeurant Chez Mme [R] [X] - [Adresse 7] non comparant, ni représenté S.A.S. [2], dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Aline
Pôle 5 - Chambre 11
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1 juillet 2016
GREENFLEX ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 511.840.845 (Paris) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Alain
6253cbe5bd3db21cbdd8e8db
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
1ère chambre
DTA_2100963_20230411
11 avril 2023
Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements ".
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