YF..., demeurant ..., Andres XT..., demeurant ..., Marin CALVEL, demeurant ..., M.

Européenne révélant un solde débiteur de 11.511,31 euros puis les 10 et 11 mai 2006, une saisie conservatoire de meubles corporels au domicile de Jean-Jacques Y... et dans les entrepôts de la société André

ANDRE A LA DAME B... ET A LA DEMOISELLE CHRISTOPHE Z...

Y... ayant une existence légale, dotée de statuts et d'un règlement intérieur, associant André Y... et l'ACCA aux décisions (conclusions de M.

Jean-Pierre Y..., tous deux ès qualités d'héritiers d'Andrée Z..., épouse Y..., se désister purement et simplement du pourvoi formé par celle-ci contre l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Rennes rendu

ETABLISSEMENTS ANDRE BONDET S.A. BOISSEC S.A.R.L.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement déféré en ce qu'il avait prononcé le divorce entre Monsieur André X... et Madame Laura Y... pour faute aux

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société André BTP, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire

André X... du désistement de son pourvoi formé à l'encontre de MM.

André et Victor X..., neveu et frère de M.

Parallèlement, la société BOUCHERIE ANDRE a assigné la société ROLANDO ET POISSON devant le tribunal de grande instance de Lyon pour voir ordonner une expertise judiciaire.

Joseph Henri André Y..., dit que M.

La société CNP a accordé à la société André Logistique un préavis d'une durée supérieure à celle prévue dans le contrat qui était de 6 mois, soit du 4 décembre 2014 au 31 décembre 2015.

d'affaires du 28 septembre 1998, modifié par avenant du 19 juin 1999 ; Attendu que Mme Z..., agissant en qualité d'ayant droit de sa mère décédée le 21 février 2014, fait grief à l'arrêt de condamner celle-ci

Marc André qui pourrait intervenir pour ces faits sont déclarés nuls et de nul effet, et ordonnant à la Sarl Rieffel Bâtiment, de payer à celui-ci la somme de 1500 euros à titre de provision sur dommages

Andry X... à la SARL SODIPAL, et prononcer en conséquence sa mise hors de cause avec celle de la SARL SCBE PIZZ AMERICA ; subsidiairement, de débouter M.

André X..., - les conclusions de M.

Marianne, Suzie D..., demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), ..., 4°/ Mme Georgette Y..., épouse G... Ho Lok Ni, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), ..., 5°/ M.