ATELIER M [E] [L] ...

ATELIER PHILIPPE MADEC [Adresse 6] [Localité 7] S.A.

janvier 1972 par l'Association familiale départementale de l'aide aux infirmes mentaux en qualité de monitrice de groupe, a occupé, par la suite et à compter du 1er juin 1983, les fonctions de monitrice d'atelier

au répertoire général : 2025 007205 Numéro PC : 4163438 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 05/05/2026 A l'égard de : L'ATELIER

La société Les Ateliers du Chêne a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Blaser, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de la société Atelier charentais de cablage électronique, les conclusions de M.

X... dit August Van Briesen, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de la société RLD Atelier Dutrou, dont le

Y... a été embauché le 2 novembre 1994, en qualité de responsable d'atelier, par la société BCS France Chocolats, avec une période d'essai de deux mois ; que l'employeur ayant mis fin aux relations contractuelles

X..., au service, depuis le 9 octobre 1990, de l'Association bretonne pour la réadaptation, puis, en qualité d'assistant de direction, de la société Bretagne ateliers pour s'occuper d'un magasin de vente

[L] [W] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Me Laurence ATTALI-MULLER - #A0421 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Cadre-greffier,

Condamnons l'EURL L'ATELIER PRESSING à payer à la société CAMCA ASSURANCE SA la somme de 1 500 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

RENDUE LE 20 MAI 2026 N° RG 26/00200 - N° Portalis DB3R-W-B7K-3NCC N° de minute : Société VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL, Société EMERIGE RESIDENTIEL, Société SCCV ASNIERES LOT D c/ Société ATELIERS

objet ou les mêmes activités que la société et ce dans les régions de Bourgogne, Franche-Comté et Lorraine ; que, le 22 décembre 1987, il a été affecté, avec son accord, au poste de responsable de l'atelier

le siège social est [Adresse 10], 2°/ à la société Mp Associes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur de la société Atelier

secrétariat le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie des fiches de paye de son client pour son travail dans les ateliers

désistement envers la société Impec ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Constructions mécano soudées de l'Yonne (société CMSY) ayant commandé une installation de chauffage pour des ateliers

ouvrier d'entretien  ; - de 1978 à 1988: ajusteur  ; - de 1989 à 1995: maintenance chez les clients  ; - de 1995 à juillet 2010: technicien service après-vente  ; - à partir de juillet 2010 : technicien atelier

P... a été engagé par la société Yto France en qualité de responsable atelier fonte le 21 juillet 2014 et licencié pour motif économique le 18 décembre 2015. 2.

[R], engagé à compter du 27 juillet 2009 en qualité d'assistant de vente automobile par la société E-Motors, exerçant en dernier lieu les fonctions de gestionnaire d'atelier, catégorie agent de maîtrise

A..., Patin, X... et B..., salariés de la société Brasselet, sont affectés à l'atelier de découpe de viande, selon un horaire journalier de 8 heures 45 minutes, comprenant deux pauses de 24 et 21 minutes