Codes de loi français

Article Annexe

LA ROCHELLE LR 311 956 ANDRE JEAN. MARSEILLE MA 308 153 ATALANTE. NICE NI B12 386 AVEN. CONCARNEAU CC 683 752 BEG HIR. AURAY AY 176 132 BELLE DE VILAINE. VANNES VA 847 315 LA BELLE ANGELE. CONCARNEAU CC 791 463 BELOTE ET RE.

Article Annexe I

Les Sables-d'Olonne LS E64370 IDEAL Port-Vendres PV 315219 ILE DARAISE Vannes VA 847800 INTREPIDE Sète ST E16192 JEAN

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception des fractions de communes de Picauville et de Port-Bail-sur-Mer), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

cisailles à volaille) maniés à une main. 82-05 à 82-06 Tous produits de ces positions. 82-10 Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

Article 2

par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean

Article Annexe

. 52. 2 PA Commerce de détail alimentaire spécialisé divers. 55. 4 BA Débits de boissons (sans spectacle).

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Boutonne Du pont de Saint-Jean-d'Angely à son embouchure dans la Charente. Ecluse de Tonnay-Boutonne. Charente Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans l'Océan. Port du Lys inclusivement.

Article ANNEXE

Roullours. 14558 Saint-Aubin-d'Arquenay. 14566 Saint-Contest. 14572 Saint-Denis-de-Méré. 14584 Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont. 14585 Saint-Germain-du-Crioult. 14587 Saint-Germain-la-Blanche-Herbe. 14597 Saint-Jean-le-Blanc

Article Annexe Ia

.) : argumentation, promotion des produits, des plats en situation de service : annonces au passe, suivi des commandes, mise en œuvre de techniques de vente des mets et des boissons (prix, publicité, conseils, promotions, enquêtes de satisfaction ...

Article Annexe 2

; 76593 Saint-Jean-de-la-Neuville ; 76610 Sainte-Marie-des-Champs ; 76635 Saint-Pierre-des-Jonquières ; 76655 Saint-Valery-en-Caux ; 76659 Saint-Wandrille-Rançon ; 76664 Sasseville ; 76677 Smermesnil ; 76681 Sotteville-lès-Rouen ; 76684 Tancarville ;

LEGIARTI000020955767

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 13 888 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

Article Annexe

Hôpital Jean Rebeyrol, avenue du Buisson, 87042 Limoges Cedex. 8 411,75 Provence - Alpes - Côte d'Azur. Sud-Méditerranée I. Hôpital Salvator, 249, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 Marseille. 21 562,75 Sud-Méditerranée II.

LEGIARTI000023501793

40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 15 462 Limousin Sud-Ouest et Outre-Mer IV Hôpital Jean

Article Annexe 13

escadron d'instruction et d'utilisation opérationnelles et techniques de Mont de Marsan ; - cellule fréquences de l'état-major opérationnel du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes ; - escadron électronique sol d'Orléans - Saint Jean

Article Annexe

40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 7 110 Limousin Sud-Ouest et outre-mer IV Hôpital Jean

LEGIARTI000050802671

Sont rattachés au secteur Fabrication de denrées alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac les employeurs mentionnés au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants : 112 - Convention collective

Article Annexe

Romagny ; Roullours ; Saint-Aubin-des-Bois ; Saint-Barthélemy ; Saint-Charles-de-Percy ; Saint-Clément-Rancoudray ; Saint-Cyr-du-Bailleul ; Saint-Denis-Maisoncelles ; Saint-Georges-de-Rouelley ; Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont ; Saint-Jean-du-Corail

Article 9

Paragraphe 6 : Boissons fermentées consommées en Corse, Art. L313-36-1 A créé les dispositions suivantes : -Code des transports Art. L6328-7 XI.

Article Annexe I

Pour les sacs en plastique légers, en distinguant également ceux d'une épaisseur inférieure à 15 microns et ceux d'une épaisseur comprise entre 15 et 50 microns ; c) Le poids de plastique recyclé et le poids total de plastique des bouteilles pour boisson