Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Meimoun frères et Cie, de la SCP Lesourd et Baudin

Bernard X..., retraité, demeurant Surbaix Saint-Baudille de la Tour à Hières-sur-Amby (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme

, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bernard de Sait-Affrique, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme X..., de la SCP Lesourd et Baudin

Monestié, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Marie, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la Société de

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Jacoupy, avocat de Mme X..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat du syndicat

Martin, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Boinot, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de Mlle X..., les conclusions

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de Mme X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

X..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de Mme Mairesse, les conclusions de M.

X..., de Me Hennuyer, avocat de Mlle Françoise X..., de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de Mlle Laure X..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, les observations de Me Copper-Royer, avocat du Bureau national interprofessionnel du Kiwi, de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la Société internationale Kiwis

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la société Daisy Simon,

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Di Marino, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de M.

23 Avril 2024 N° RG 20/01133 - N° Portalis DB22-W-B7E-PJAK DEMANDEUR : Madame [Z] [G] [D] épouse [L] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 13] (SÉNÉGAL) domiciliée : chez Me Mathilde BAUDIN

FONCIA FERRI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Thierry BAUDIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

DU 02 DECEMBRE 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/21606 [F] [V] épouse [H] C/ SAS KAUFMAN & BROAD RENOVATION Grosse délivrée le : à :ME VIGNERON ME BAUDIN

été chargée du contrôle technique de cette opération et les travaux d'étanchéité et d'imperméabilisation ont été assurés par la société Euro Techni Sols, en qualité de sous-traitante de la société Baudin

[H] [T] ; MAINTIENT les organes de la procédure et désigne Mme Sophie Baudis en qualité de juge commissaire suppléante ; RENVOIE l’affaire à l’audience du 8 octobre 2026 à 9h00, sans autre convocation

LES TERRASSES BAIE DES ANGES c/ [G] [U] N° Du 15 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 23/01604 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O3P2 Grosse délivrée à la SELARL CABINET THIERRY BAUDIN

Localité 5] représentée par Maître Brieuc GARET substituant Maître François-Xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocats au barreau de RENNES Défenderesse JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Sophie BAUDIS

Demanderesse et : Monsieur [W] [V], [J] [N] né le 28 Août 1998 à [Localité 2] (56) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] non comparant Défendeur JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Sophie BAUDIS