U... selon laquelle Promobat aurait fait l'intégralité des bétons cirés de la maison de M. E... pour un montant de 17 940 euros mais que la facture correspondant aurait été adressée à la société E...

Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Caen, 19 octobre 2004), qu'engagé le 17 novembre 1998 par la société Cabinet Bertaux

l'ouverture de crédit pour dol, soutenant avoir été victimes de manoeuvres du Crédit lyonnais qui leur a fait souscrire l'emprunt destiné uniquement aux besoins de trésorerie de la société Loca distri béton

forte déclivité, sur lequel il désirait édifier un immeuble, a confié à la société Bureau d'études techniques OCD ingénierie, assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), des études de béton

Fort-de-France, 3 décembre 2019), rendu en référé, le 27 juillet 2016, la Société immobilière de la Pointe Simon (la société SIPS) a donné à bail commercial à la société Saphir Spa diverses cellules brutes de béton

société Sobefa, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sobefa (la société), qui a pour activité la création et la fabrication de produits en béton

qu'après l'installation des premiers pieux, que cette surconsommation de béton affectait la quasi-totalité du terrain et que ces pieux s'étaient avérés totalement inutiles pour la réalisation de l'ouvrage

n'étaient douteux ; que notamment elle expose que Alam B... dont elle dit venir aux droits, en ce qu'il était propriétaire par titre des terres [...] et [...] l'était également, par suite, de la bâtisse en béton

autorisation sur le domaine public fluvial ; qu'il a, notamment, été constaté la construction d'un mur en lieu et place de la digue, un stockage de plusieurs cuves de vin, avec des remblais et une aire bétonnée

Cette dernière n'a pu être mise en place en l'absence d'exécution, par l'acquéreur, de la dalle de béton nécessaire à son installation. 2.

location à la société Sénégats Gérard et fils (société Sénégats) un équipement destiné à la découpe de blocs de granit commandé à la société Décamps ; que ce matériel a été assemblé sur un socle en béton

un expert à l'effet de voir dresser un état qualicatif et descriptif d'un terrain à construire ; qu'à cette occasion il est apparu que l'immeuble mitoyen, sis ..., présentait des excroissances en béton

l'arrêt attaqué (Nîmes, 8 novembre 1989), que la société SFEC a commandé à la société Malataverne le 28 juin 1985, des moules métalliques destinés à la réalisation de 200 exemplaires de carcasses en béton

immobilière La Fontaine de l'Evêque (la SCI) a fait réaliser un ensemble de 31 villas à compter de 1983, les travaux de gros-oeuvre et maçonnerie étant confiés à la société Omnium Construction et de Béton

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 mars 2003), que la société Iveco France a vendu à la société JP Niedzelski (la société Niedzelski) un véhicule de transport de béton

Les travaux engagés par la société Rabatech, après l'obtention d'un permis de construire le 21 mai 2015, pour la construction d'ateliers et de bureaux, ont mis à jour la présence de deux fosses en béton

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 novembre 2020), Mme [L] a été engagée en qualité de chauffeur camion le 1er janvier 2011 par la société Dijon Béton.

10] et [Adresse 11] à [Localité 17], soumis au statut de la copropriété, a adopté une résolution n° 4 autorisant la Société civile immobilière de l'[15] (la SCI), copropriétaire, à percer la dalle de béton