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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00052

Cassation

14 janvier 2014

14 janvier 2014

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2012), que le 23 juin 2000, la société Saint-Claire internationale, devenue la société Groupe Bruno

Source officielle

Page 38 sur 1427

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Journal officiel
Radiations

POP, Bruno, Philippe

SIREN 419384631Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

05/07/2026

Voir →

Radiations

ROBIN, Bruno

SIREN 499353225Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AUTO BILAN BRUNO SAUSSAYE

SIREN 794343400Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Bruno BELLANGER - Anne-Gaëlle RICHARD

SIREN 493297600Greffe du Tribunal de Commerce de soissons

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DR BRUNO FAIVRE

SIREN 917573131Greffe du Tribunal de Commerce de reims

05/07/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200991

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Bruno X... est arrivé subitement sur la voie de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66177da4e5d80f0008c2e742

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En périphérie du conduit de cheminée, je constate que l'enduit est décollé, des traces brunes apparaissent à cet emplacement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603264130efdeb98f050f649

Appel

13 février 2018

13 février 2018

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a139

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

Bruno aa... a conclu avec la S. A DALTA, filiale de la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90824

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

€ pour la SARL BRUNO et 12. 127 € SARL FREE BOARD, - pour la période avant 2006 : 52. 349 € pour la SARL BRUNO et 60. 903 pour la SARL FREE BOARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9068b

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

Bruno X... C/ Mme Marie-Laure Mauricette Z... épouse X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1972:69

CJUE

13 juillet 1972

13 juillet 1972

. # Georg Brunner KG gegen Hauptzollamt Hof. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Finanzgericht München - Deutschland. # Herkunft aus Polen. # Rechtssache 9-72.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89235

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

POITREY-BRUNO X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdd06d0fd747070c4af3617

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Bruno, a : -déclaré recevable le recours formé par M. C...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100417

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

Bruno Y... ; que le caractère rapportable de cette donation résulte en ce qui concerne M. Bruno Y... du testament de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f507

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Bruno Y... né le 11 Octobre 1967 à COURBEVOIE CHEZ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01683

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Bruno Y... aurait été le même pour d'autres salariés ; que les pressions exercées sur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c101

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

APPELANT Monsieur Bruno X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00180

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

Patrick, Bruno, Hervé X... et Mme Clotide Z..., ainsi que la société Unigroupe étaient associés de la société Saint Michel ; que, dans le but d'apurer une partie du passif de cette société en vue de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba41

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 MARS 2008 Rôle N° 07 / 08090 ASSEDIC Société UNEDIC C / Bruno X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031f7da21fb7a3059f26ceb

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

Bruno X... et Mme Patricia Y..., * à titre subsidiaire, débouter M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61625c8ad64a6b1f51487663

Appel

13 juin 2013

13 juin 2013

La société entreprise Bruno Arrigoni et fils est déboutée de ses demandes subsidiaires et reconventionnelles et la société entreprise Bruno Arrigoni et fils est condamnée à payer la somme de 3 000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af3e

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Bruno -exp T. C.

Source officielle
CC

comm

613720a3cd580146773eccca

Cassation

15 juillet 1987

15 juillet 1987

février 1986), que la société Duco, assurée par les sociétés Groupe d'Assurances Mutuelles de France (GAMF) et Préservatrice, et aux droits de laquelle se trouve la société Cofidep, a vendu à la société Bruno

Source officielle