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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JUGE AFFAIRES FAMILIALES
69d6cdcecdc6046d47922dd7
8 avril 2026
Date naissance 2] 1977 à OULLINS, demeurant [Adresse 2], représenté par Me Aurélie EJARQUE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, avocat plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré Stéphanie
11ème civ. S4
686848524965b5d9df328587
4 juillet 2025
JUGEMENT Rendu par défaut en Dernier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice Présidente, Juge des Contentieux de la Protection et par Stéphanie BAEUMLIN
Cour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a13
1 octobre 2001
C/ Stéphanie Y...
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
FrédéricRosa-13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 02 représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de la SCP ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphane
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100605
28 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Laureen X..., venant aux droits de Stéphanie Y... de sa reprise d'instance, en date du 10 octobre 2013 ; Sur
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10104
7 février 2018
Stéphane Y..., 2°/ Mme Pascale Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre ), dans
PROCEDURE COLLECTIVE
69be405fcdc6046d476a8177
21 janvier 2026
PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : ANTOINE ROMERO STEPHANE FERRIER ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Attendu qu'en date du 21/01/2026 M.et Mme.
Chambre 7
686c40c9dd7001754d625edf
2 juillet 2025
Stéphane MONTEILH, Greffier, Après débats à l'audience du 04 Juin 2025, le jugement suivant a été mis en délibéré au 02 Juillet 2025 suite à la contestation formée par : L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT
6253ca27bd3db21cbdd8a3b7
17 janvier 2008
EN PRÉSENCE DE MONSIEUR LE PROCUREUR GÉNÉRAL COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Stéphane DUCHEMIN, Anne-Marie GALLEN.
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06067
16 décembre 2015
Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M. Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Gauthier ; Greffier de chambre : M.
Chambre Civile 2
678179d56d34da2cbdcdb4a6
9 janvier 2025
Courant 2018, [P] [L] a informé ses parents de son souhait de disposer d’une motocyclette pour se déplacer.
PCP JCP ACR fond
67f56a4abbf04ef7857bb231
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Stéphanie MOISSON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arthur ANQUETIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Chambre-1 civile et com.
697afd0bcdc6046d47105b04
27 janvier 2026
Elle fait valoir que l'extrait de compte-courant qu'il produit permet d'établir qu'il s'agit du compte courant d'associé détenu non par lui mais par la société Horizon vert VO Diffusion comme en atteste
Pôle 6 - Chambre 8
6162efb08fe037d2cb4a04fa
14 juin 2012
à la Cour : jugement rendu le 12 Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 08/13555 APPELANT Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane
Pôle 2 - Chambre 2
6162ab495c00de021c93d58e
1 février 2013
Il soutient pour l'essentiel que: -l'intention des parties était de conclure une convention de cession de compte courant d'associé - au lieu d'obtenir le remboursement de son compte courant auprès de
2ème Chambre Cab1
66197ae31b7735881a7c0cde
12 avril 2024
assurance MATMUT (la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES) ; ORGANISME CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie
6253ccd6bd3db21cbdd916d2
4 juin 2014
à leur compte-courant.
CHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb115bbe450008b2cde6
11 janvier 2024
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente et Marlène Tocco, greffier, auquel la minute a
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
représenté par Maître Charles TOLLINCHI, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Jean-François LECA, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Maître Stéphane-Denis COURANT, avocat
6253cce4bd3db21cbdd919d4
5 juin 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT : - contradictoire, - prononcé en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
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