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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
63ca430c9066fd7c90fc2788
19 janvier 2023
V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMÉE SAS LA ROMAINVILLE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christel
1ère chambre section inst
670f58574ad0d5ee7d7e5d30
15 octobre 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc8f
2 octobre 2024
LYON INTIMÉE : Société AT'HOME [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence DRAPIER-FAURE de la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christelle
Pôle 4 - Chambre 10
6780b934b10ab0632f704a2e
9 janvier 2025
Adresse 14] [Localité 34] - ALLEMAGNE Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées à l'audience par Me Christelle
6e chambre
653b5a09502b828318c4e7be
26 octobre 2023
Monsieur [W] [J] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 substitué à l'audience par Me LONGIN Christelle
CHAMBRE 8 SECTION 4
65449d2dc71a6a83181c8db3
2 novembre 2023
[Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Christelle Mathieu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 septembre 2023 tenue par Véronique Dellelis
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01152
12 septembre 2018
E..., puis par Mme Christelle C... ; que il souligne que les documents à l'entête du recruteur Robert D... sont siglés Anovo et non Anov France, ce qui confirme le fait que l'embauche d'un remplaçant avait
Pôle 3 - Chambre 1
6031e9bbdca68a230692ed25
6 juin 2018
Greffier lors des débats : Mme Christelle MARIE-LUCE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Pôle 6 - Chambre 3
60323e8b7b657e74b4e65bd3
20 mars 2018
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de chambre Madame Isabelle VENDRYES, conseiller Madame Roselyne NEMOZ, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Christelle
Chambre 2-2
5fdb2f430b885e056bb84f9e
2 avril 2019
APPELANT Monsieur [Y] [M] [D] né le [Date naissance 1] 1964 à SAINT MALO (35415) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
2e chambre 1re section
6034aaac97e34b96a4a2bd1c
20 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller,
61631f528007cf6451ddcd86
3 novembre 2011
PARIS, toque : D0649 INTIME Monsieur [L] [X] 1, rue du 8 mai 1945 [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 substitué par Me Christelle
Cour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88ddc
4 octobre 2006
Béatrice E... expédiée depuis Tahiti à l'adresse de Bénédicte X... traduit avec la même absence d'ambigu'té le saphisme des deux intéressées ; Attendu qu'il résulte en outre des dépositions de Christelle
6253cd2cbd3db21cbdd927ed
27 mai 2015
S'agissant de la plainte formée par Mlle Christelle Y..., comptable au sein de la SCP B...
6253cd76bd3db21cbdd936f4
23 novembre 2016
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : SAS BISCUITERIE D'AFA, prise en la personne de son représentant légal, Lieu dit Chioso Vecchio-20167 APPIETTO Représentée par Me Christelle
6253cbfabd3db21cbdd8ec48
6 décembre 2011
Zone d'Activités du Petit Gué ANGRIE 49440 CANDE représentée par Maître Christelle GUEMAS substituant Maître Pascal LAURENT (SELARL AVOCONSEIL), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Julie
Chambre 4-3
6312eeb62e6a8e4f13ca6069
22 juillet 2022
SOLUTION RESEAU D'ACHAT C/ [T] [P] Copie exécutoire délivrée le 22 Juillet 2022 à : - Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christelle
8ème Ch Prud'homale
68f07bf98df3795388ea99c8
15 octobre 2025
Localité 4] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Nolwenn BRECHET substituant à l'audience Me Christelle
CHAMBRE 7 SECTION 1
5fd9d7e31777c11283eb3fcd
14 novembre 2019
barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sylvie THEVENOUX, président de chambre Valérie LACAM, conseiller Erwann TOR, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle
1ère chambre - Référés
69d04035cdc6046d47095338
1 avril 2026
: Madame [U] [P] [F] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], De nationalité Française, Demeurant : [Adresse 1] - [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Christine
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