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877 résultats pour « Christelle QUILLIVIC Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430c9066fd7c90fc2788

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMÉE SAS LA ROMAINVILLE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christel

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

670f58574ad0d5ee7d7e5d30

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc8f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

LYON INTIMÉE : Société AT'HOME [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence DRAPIER-FAURE de la SELARL LEXCASE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Christelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6780b934b10ab0632f704a2e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 14] [Localité 34] - ALLEMAGNE Représentées par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées à l'audience par Me Christelle

Source officielle
CA

6e chambre

653b5a09502b828318c4e7be

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur [W] [J] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 substitué à l'audience par Me LONGIN Christelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65449d2dc71a6a83181c8db3

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Christelle Mathieu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 septembre 2023 tenue par Véronique Dellelis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01152

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

E..., puis par Mme Christelle C... ; que il souligne que les documents à l'entête du recruteur Robert D... sont siglés Anovo et non Anov France, ce qui confirme le fait que l'embauche d'un remplaçant avait

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e9bbdca68a230692ed25

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

Greffier lors des débats : Mme Christelle MARIE-LUCE ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60323e8b7b657e74b4e65bd3

Appel

20 mars 2018

20 mars 2018

publique, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de chambre Madame Isabelle VENDRYES, conseiller Madame Roselyne NEMOZ, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Christelle

Source officielle
CA

Chambre 2-2

5fdb2f430b885e056bb84f9e

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

APPELANT Monsieur [Y] [M] [D] né le [Date naissance 1] 1964 à SAINT MALO (35415) de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Christel CILIA-AGROFF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

6034aaac97e34b96a4a2bd1c

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61631f528007cf6451ddcd86

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

PARIS, toque : D0649 INTIME Monsieur [L] [X] 1, rue du 8 mai 1945 [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 substitué par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88ddc

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

Béatrice E... expédiée depuis Tahiti à l'adresse de Bénédicte X... traduit avec la même absence d'ambigu'té le saphisme des deux intéressées ; Attendu qu'il résulte en outre des dépositions de Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ed

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

S'agissant de la plainte formée par Mlle Christelle Y..., comptable au sein de la SCP B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936f4

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : SAS BISCUITERIE D'AFA, prise en la personne de son représentant légal, Lieu dit Chioso Vecchio-20167 APPIETTO Représentée par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec48

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Zone d'Activités du Petit Gué ANGRIE 49440 CANDE représentée par Maître Christelle GUEMAS substituant Maître Pascal LAURENT (SELARL AVOCONSEIL), avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame Julie

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb62e6a8e4f13ca6069

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

SOLUTION RESEAU D'ACHAT C/ [T] [P] Copie exécutoire délivrée le 22 Juillet 2022 à : - Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Christelle

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

68f07bf98df3795388ea99c8

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Localité 4] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Nolwenn BRECHET substituant à l'audience Me Christelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

5fd9d7e31777c11283eb3fcd

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Sylvie THEVENOUX, président de chambre Valérie LACAM, conseiller Erwann TOR, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christelle

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04035cdc6046d47095338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

: Madame [U] [P] [F] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1], De nationalité Française, Demeurant : [Adresse 1] - [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Marie-Christine

Source officielle

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