Codes de loi français

Article Annexe

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Piana 1202971,956 6176827,116 Site_ZG_2B_003_S2 U Mulinu 1203599,253 6177105,099 Pont de Carnispola 1205492,58 6176709,493 2019_02_2B-2 Corse Haute Corse ZG_2B_005 Santa Lucia di

Article 221-II-1/13

Le sens de rotation ou de tout autre mouvement éventuel doit être clairement indiqué à tous les postes de manœuvre.

Article 35

minimal et maximal des mises et le montant des avances, et indiquant : " Les avances de caisse sont comptées ostensiblement devant le public et assez lentement pour que les opérations puissent être suivies dans tous les détails et qu'elles soient clairement

Article Annexe II - II. Maquette 8

paracliniques invasives ; -identifier le risque de dépendance d'un sujet âgé et coordonner une réadaptation fonctionnelle pluri-disciplinaire pour maintenir ou améliorer l'indépendance fonctionnelle et l'autonomie ; -délivrer une information adaptée et claire

Article Annexe Ib

La chronologie des tâches est clairement exprimée en utilisant un vocabulaire approprié et précis. Échanger sur les contraintes propres aux entreprises partenaires sur le chantier.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

indirectes, les émissions évitées et les émissions négatives, en expliquant la part estimée de chaque catégorie dans la méthodologie, ainsi que le périmètre des émissions financées et, en cas de différence entre les deux périmètres, une explication claire

Article 221-II-2/7

Toutefois, le répétiteur lumineux cité à l'alinéa précédent n'est pas nécessaire lorsque la centrale de détection incendie installée est de type adressable et qu'en cas d'alarme incendie, le local est clairement désigné par affichage sur la centrale de

Article ANNEXE I

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : "des animateurs développant des compétences

Article ANNEXE I

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : "des animateurs développant des compétences

Article 18

réseau de communications électroniques interne à l'immeuble distribue des services de télévision et si l'installation permet l'accès aux services nationaux en clair de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique, d'informer de manière claire

Article 221-V/23

Toutes les échelles de pilote utilisées pour le transfert du pilote doivent être clairement identifiées comme telles à l'aide d'une étiquette ou d'une autre marque permanente afin que chacune d'elles puisse être identifiée dans le contexte des visites

Article Annexe

Cependant, l'agent, dès lors qu'il peut bénéficier d'une retraite à taux plein, peut faire valoir sa volonté claire et sans équivoque de départ à la retraite. § 6 En cas de poursuite de l'activité après l'âge de soixante ans, la durée de travail est réduite

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Cette rénovation a débuté par la construction d'un nouveau diplôme, le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS), au regard des besoins clairement exprimés par le secteur : " des animateurs développant des compétences

Article Annexe Ib (suite)

Les informations transmises sont claires, précises et argumentées C4.23 Coordonner les activités des différents corps d'état associés au projet et répondre à leurs attentes : - préparation des supports, - réservations, implantations, - pose

Article Annexe 1

. - donner au consommateur une information transparente et claire afin de lui permettre de choisir un établissement agréé en toute connaissance de cause ; 2.5.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Des recherches approfondies visant à élaborer des critères appropriés pour les navires neufs ont clairement montré que si la hauteur métacentrique et le franc-bord constituaient des paramètres importants pour la capacité de survie des navires à passagers

Article 223 a-II-1/28

Tous les dispositifs de commande des sectionnements, mentionnés au paragraphe 2.10., qui peuvent être commandés d'un point situé au-dessus du pont de cloisonnement doivent être clairement repérés à chaque emplacement de commande et munis d'indicateurs

Article Annexe V

renseignements relatifs à l’activité de sa station : La date ainsi que l’heure du commencement et de la fin de chaque communication, en heure légale française ou en temps universel coordonné (U.T.C.), l’heure devant être indiquée de façon uniforme et claire

Article Annexe XXXII

Les murs et les cloisons doivent être enduits d'une peinture lavable, claire de préférence ; le papier est exclu, à moins qu'il ne soit aussi lavable que la peinture elle-même.