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1 708 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0131DEC001338410

Admin. suprême

31 janvier 2012

31 janvier 2012

He was then allowed to approach the coffin and later escorted inside the church.

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000042115623

Admin. suprême

10 juillet 2020

10 juillet 2020

A..., l'association Nos villages se soucient de leur environnement (NOVISSEN), l'association Champagne-Ardenne nature environnement (CANE), l'association Les amis de la Terre - Dunkerque, l'Association

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67ef6fb97985d82da296f785

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente, et Madame Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f638e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Portalis DBVB-V-B7D-BER35 [H] [V] C/ SARL SOFABAT Copie exécutoire délivrée le : 05/04/2024 à : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10015

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Yankee Lima Finances, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ Mme Corinne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162a747f901d4f689722eb0

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Mme Stéphanie ALA, Vice Présidente placée, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne

Source officielle
CA

17e Chambre

6162af109547460d26ddb650

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Emmanuel VOISIN MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a023290cdc6046d47673f3a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (ci-après, « la [Localité 2] ») est intervenue le 4 avril 2025.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0123DEC000300016

Admin. suprême

23 janvier 2024

23 janvier 2024

grave in the same town only in a metal coffin and to a different town only if a wooden coffin was placed in a metal coffin and then in another wooden coffin.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1018DEC004121413

Admin. suprême

18 octobre 2016

18 octobre 2016

Freedom of conscience and religion cannot be exercised to the detriment of national security, public order, public health and morals, or of the rights and freedoms of others. 11.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204462_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

, chargée de la mission d'ordonnancement, de coordination et de pilotage (OPC) des travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d29

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

(coordinatrice qualité) des audits qualité ».

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01398_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Considérant ce qui suit : La société Distribution Casino France exploite un supermarché sis 54 boulevard d’Alsace à Cannes.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37966d1bc2605de4b45b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

CABINET JEAN JACQUES CHAMPION, exerçant sous l'enseigne CABINET CHAMPION, immatriculée au RCS de Cannes sous le n° 432084762 au capital de 30.000 €, elle-même représentée par son représentant légal en

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505112_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, présidente, Mme Coppin, première conseillère, Mme Ridings, conseillère, Assistées de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100870

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Betoulle, Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:470665.20240717

Admin. suprême

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que le lymphome diffus à grandes cellules B est une forme de cancer du sang caractérisé par une croissance tumorale rapide.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251f

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

Ce recentrage entraîne la suppression de quatre postes de travail, et notamment le poste de coordinateur d'ouverture que vous occupez.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2501066_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

le prix, la société Exodis a obtenu la note de 40 sur 40 avec une offre à 120 930 euros tandis que la Société bureautique guadeloupéenne, avec une proposition de 147 177 euros, a obtenu 34 sur 40, corrigée

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e5317a81daa831884f3b5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

du poumon ou un cancer de la plèvre, une seule fibre pouvant suffire.

Source officielle

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