requérant avait une ecchymose de 10 x 3 cm sur l’avant-bras droit, une ecchymose de 6 x 2 cm sur l’omoplate gauche, une ecchymose de 10 x 3 cm sur le côté droit du torse et une ecchymose de 8 x 3 cm sur la cuisse

établi sur réquisitions des enquêteurs à l'unité médico-judiciaire de [Localité 8] (93), le médecin-légiste a relevé chez Mme [V] des douleurs rapportées à la palpation sans lésion visible au visage, cuir

Mans assurances IARD (la société MMA), des moules mères souples à partir desquels celui-ci réalisait des moules qu'il vendait à la société Ravel, laquelle les utilisait pour produire des pots en terre cuite

En l'espèce, il y a lieu de tenir compte, pour évaluer le préjudice économique subi par les sociétés CHANEL, de la commercialisation par les sociétés JONAK de deux modèles DHAPOU (en cuir mat et en cuir

matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; cuir

sociétés établissements Fisher et Le Groupe Le Progrès en raison, d'une part, de l'illégalité de l'arrêté du 7 décembre 1973 qui limite l'activité du marché d'intérêt national de La Villette aux seuls cuirs

EST DECEDE EN 1929 A LA SURVIVANCE DE SON EPOUSE ET DE LEURS SEPT ENFANTS; QUE, DANS LE PARTAGE DE SA SUCCESSION ET DE LA COMMUNAUTE EN DEPENDANT, UN DOMAINE SIS A CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE) A ETE ATTRIBUE

. ; qu'à la fin de 1988, elle a présenté à la cuisse droite un " sarcome des parties molles ", qui a nécessité plusieurs interventions chirurgicales, ainsi qu'un traitement de chimiothérapie ; que, par

Gérard Cormery, artisan carreleur, lequel s'est procuré les carreaux de terre cuite auprès de M.

Madame X ; Attendu que, sous cette réserve, il y a lieu de confirmer le jugement entrepris, la Société PIERRE GAILLARD n'ayant pas reconnu, contrairement à ce que soutient l'appelant, que le canapé cuir

FRANCE, dont le siège est à Paris (11e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1988 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, au profit : 1°) du SYNDICAT CGT, FEDERATION NATIONALE CUIRS

1780 DU CODE CIVIL, L 121-1, L 122-4 ET SUIVANTS, L 122-33 ET SUIVANTS, L 131-1 ET SUIVANTS, L 132-1, L 132-10, L 321-2 DU CODE DU TRAVAIL, 20 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE DES CUIRS

que le bénéfice du crédit d’impôt recherche est ouvert sur le fondement de ces dispositions aux entreprises qui exercent une activité industrielle dans le secteur du textile, de l’habillement et du cuir

La société Fuego, qui exerce une activité dans le secteur du textile, de l'habillement et du cuir, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle une proposition de rectification

qu'ils sont, en l'état, de nature à porter atteinte à la conservation ou à la mise en valeur du monument historique ou de ses abords, dont les couvertures traditionnelles constituées de tuiles en terre cuite

Il donnait des détails précis sur cet homme et il ajoutait notamment : "Un jour vers la mi-juin Patricia m'a dit que ce fameux gars avait pris une balle dans la cuisse.

E F a été grièvement blessé à la cuisse gauche le 13 mai 1952 en Indochine et a obtenu de ce fait une pension d'invalidité le 23 juin 1958 au taux de 15 % ; ils se sont mariés le 27 août 1958 à Fès ;

Par suite, le maire de Caluire-et-Cuire n'a commis aucune erreur d'appréciation quant à l'insertion du projet dans son environnement.