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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6979b7c8cdc6046d47f2d13f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et de Mme Céline DHOME, greffier lors du prononcé
Source officielle1ère Chambre
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
Daniel ACQUARONE, Conseiller Madame Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
Source officielle1ère Chambre
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5 septembre 2023
5 septembre 2023
Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : S.A.S.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
Me Christine MOREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [W] [U] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie-Laure
Source officielle1ère Chambre civile
67a26f700a87e48916eb68df
14 janvier 2025
14 janvier 2025
03069 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H3AU Minute: 21 /2025 JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE Madame [L] [H] née le 09 Avril 1982 à SAINTE CATHERINE LES ARRAS (PAS-DE-CALAIS), demeurant 3 rue Daniel
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
ELIMANOL 6 rue Léon Lalanne 280 route du Mirail40280 Haut MaucoAT 735 DUMORTIER Stéphanie 6 rue Léon Lalanne 66 allée de Lamanière 40090 LucbardezAT 735 CAZEAUX Audrey 6 rue Léon Lalanne 34 bd Jean de Lattre
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60330c1f29a7297e4cdc6d42
11 octobre 2017
11 octobre 2017
prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° 14/01908 APPELANT Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a63
30 avril 2003
30 avril 2003
04061 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de CREIL en date du 13 septembre 2001 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Olivier F... ... 76290 FONTAINE LA MALLET Représenté, concluant et plaidant par Me Danièle
Source officielleCour d'Appel
6253cae9bd3db21cbdd8c6f8
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Représenté par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la Cour assisté de Maître Laure GALY avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIME prise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01435
23 septembre 2015
23 septembre 2015
aux opérations de dépouillement du vote ; que celui-ci atteste dans son procès-verbal en date du 27 mars 2014 : « Compte tenu des problèmes soulevés lors de l'élection tenue en 2013, madame M...Anne-Laure
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2743997-3015541
5 juin 2009
5 juin 2009
Pawlak allègue également que, alors qu’il était en détention provisoire pour extorsion, escroquerie à l’assurance automobile et corruption, il fut privé pendant un laps de temps important de contacts personnels
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f7e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Jean-Baptiste HAUGUEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 septembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène MORNET Conseillère : Danièle
Source officielle1ère Chambre C
6033e045417c1391a2ea6458
16 mars 2017
16 mars 2017
LA COUR ÉTAIT COMPOSÉE DE : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Danielle DEMONT, conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be74
26 juin 2008
26 juin 2008
le conseil de prud'hommes de Bobigny - section encadrement - RG no 03/04144 - 05/00838 APPELANT INTIME Monsieur Gérard Michel X... ... 92220 BAGNEUX comparant en personne, assisté de Me Daniel
Source officielleChambre 4-6
6545edfa4ac6088318da10d2
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Copie exécutoire délivrée le : 03/11/2023 à : Me Danielle DEOUS, avocat au barreau de TOULON Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée
Source officielle10e Chambre
6162ab465c00de021c93d577
5 juin 2013
5 juin 2013
INTIMES Madame [H] [D] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
Gilles, Maître DANIEL-LAMAZIERE, avocat de Z... Dominique et Maître REY, avocat de B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8adab
27 mars 2008
27 mars 2008
(Directeur Général Adjoint) Après débats et audition des parties à l' audience publique du 28 Février 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN
Source officielleChambre 3-4
5fca4735af6750a4d42a312d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
D'AIX-EN-PROVENCE SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, Venant aux droits de SYGMA BANQUE, Prise en la personne de son représentant légal, Dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Daniel
Source officielle4e Chambre A
5fdc4c60b7db0d7047b47126
6 décembre 2018
6 décembre 2018
La Cour était composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 38 sur 52