après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 27 novembre 1995) de l'avoir déboutée

septembre 1991, revêtu de la formule exécutoire, par lequel la société lui avait consenti un crédit immobilier et qu'elle avait par suite résilié Attendu qu'il est fait fait grief à l'arrêt d'avoir débouté

1982 en qualité de piqueuse par la société Cartonnière des Alpes, a été licenciée par lettre du 6 mars 1989 pour insuffisance professionnelle ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 janvier 1996) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la

d'une indemnité au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêtt attaqué (Angers, 30 novembre 1995) de l'avoir déboutée

demandé le paiement des indemnités de préavis et de licenciement et quitté l'entreprise le 4 août 1992 ; Attendu que l'intéressé fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 1995) de l'avoir débouté

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 20 juin 1995) de l'avoir débouté de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, d'une part, que l'embauche d'une autre

Y... a été débouté de sa demande en paiement du montant du prêt tandis que M. X... a été condamné à payer à M.

Sur les deux premiers moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 22 juin 1999) de l'avoir déboutée

l'accès aux fonctions de commandant de bord, pour perte de points de retraite et pour préjudice moral ; Attendu que les salariés font grief à l'arrêt attaqué (Paris, 24 septembre 1999) de les avoir déboutés

respectifs des époux Y..., qui, après avoir vécu en concubinage, s'étaient mariés le 24 janvier 1986 sous le régime de la séparation des biens, l'arrêt attaqué (Versailles, 23 mai 1996) a notamment débouté

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 novembre 2001), que les consorts X..., dont les immeubles avaient été plusieurs fois inondés par suite de débordements

Dès lors, elle devra être déboutée de ses demandes à l'encontre de la SA ACM IARD.

prud'homale pour demander paiement de rappels sur salaire fixe et de diverses primes, outre les congés payés afférents ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande reconventionnelle en paiement d'une somme correspondant aux rémunérations qu'il aurait perçues jusqu'au terme de son contrat s'il n'y avait été

novembre 1988, soutenant avoir été mis à la porte par son employeur après lui avoir réclamé le paiement de ses salaires ; Sur le second moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Morlaix, 29 janvier 1991) de l'avoir déboutée

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, 28 février 1991) d'avoir débouté

novembre 1988 par la société Sovatex en qualité de chauffeur livreur, a été licencié pour faute grave le 21 août 1989 ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief au jugement de l'avoir débouté

remise sous astreinte du bulletin de paie correspondant ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt d'avoir jugé que, lors du licenciement, l'employeur de Mme X... était le Sivom et de l'avoir déboutée