Codes de loi français

Article A821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Les estimations comptables relatives à des opérations non courantes, en raison de leur importance et de leur nature, ou qui reposent sur des hypothèses fortes laissant une place importante au jugement de la direction peuvent entraîner un risque élevé

Article 221-V/22

de la passerelle de navigation doit permettre à une personne dont les yeux se trouvent à une hauteur de 1 800 mm au-dessus du pont du château de voir l'horizon vers l'avant depuis le poste d'où le navire est commandé lorsque le navire tangue par mer forte

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

indicateurs de durabilité choisis sont en lien avec des objectifs climatiques et alternativement : i) Qu'au moins 50 % de leur actif net soit investi auprès d'émetteurs faisant l'objet d'une vigilance renforcée en raison de leur appartenance aux secteurs à fort

LEGIARTI000030292147

Les cas déclarés en France sont assez fortement concentrés géographiquement : en 2007, plus de la moitié des déclarations étaient recensées dans les régions Ile-de-France, Provence- Alpes-Côte d'Azur et Rhône-Alpes.

LEGIARTI000022763715

C (Standard) Constituent un décor de catégorie C tous espaces assimilés à l'identité visuelle de l'architecture militaire traditionnelle tels qu'une caserne, école, centre de formation, manège, base aérienne ou base navale, forts, etc.

Article Annexe

Cedex 08 391 277 878 6 674,98 CRAMA Paris-Val de Loire, 60, boulevard Duhamel-du-Monceau, BP 10609, 45166 Olivet Cedex 382 285 260 428 090,99 Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Antilles-Guyane, 10, lotissement Bardinet-Dillon, 97200 Fort-de-France

LEGIARTI000029169061

Pour déterminer cette estimation, le gestionnaire de réseau de distribution retient le maximum entre la souscription de capacités journalières d'acheminement (CJA) la plus élevée sur l'hiver précédent et la consommation journalière la plus forte constatée

LEGIARTI000031391057

Objet du contrat Ce contrat, d'une durée minimale de trente-six mois renouvelable une fois, dans la limite de soixante-douze mois au total vise à favoriser le maintien de médecins spécialistes en médecine générale dont l'activité est marquée par une forte

Article Annexe I

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Martinique, Fort-de-France (Martinique), et 9 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de la Mayenne, Laval (Mayenne), et 25 caisses locales.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

De tels modèles se sont avérés capables de survivre dans des états de grosse mer, alors qu'ils ont chaviré dans des états de mer moins forte après avoir subi des avaries moins importantes que celles qui sont prévues par la convention SOLAS, loin des extrémités

Article (1 à 4)

BARCELONNETTE VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE 4 VC Digue des colporteurs D 209 BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS

Article 2

Produits 4703 : matières hors spécifications ou produits correspondants aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote n'étant pas conformes aux exigences de l'annexe III-1 (alinéas 1.1 à 1.6) ou III-2 du règlement européen

Article Annexe 3

l'épreuve des réservoirs fixes utilisés à l'emmagasinage de chlore, de butane commercial ou de propane commercial DM-T/P 15027 1er août 1977 Circulaire relative à l'application de la réglementation des appareils à pression de gaz aux appareils à forte

Article ANNEXE III

Ils doivent décoller leur bassin afin d'avoir un alignement des segments "cuisses-bassin-tronc" (bassin en rétroversion afin d'atténuer la cambrure lombaire) puis contracter fortement les abdominaux et les fessiers. 3.2.

Article Annexe 2

: : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : : : : forte

Article ANNEXE A

Après une forte dégradation consécutive à la crise économique des années 2008-2009, l'amélioration constatée en 2014 s'est confirmée en 2015 (baisse de 1,3 milliard d'euros par rapport à 2014).

Article Annexe 4

Martinique SIE Fort-de-France-Extérieur. (supprimé avec effet du 6 juin 2007) Réunion SIE Saint-Pierre-de-la-Réunion. Direction des impôts des non-résidents Recette des non-résidents.

Article Annexe A

Ce passif net, en hausse de 3,6 milliards d'euros par rapport à 2012, tend à se stabiliser après la forte dégradation consécutive à la crise économique des années 2008-2009, sous le triple effet de la réduction des déficits des régimes de base et du FSV

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre. - 11, rue de la Compagnie, 97487 SAINT-DENIS CEDEX. - BP 1205, 97500 Saint-Pierre.