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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2203033_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de M. Argentin, rapporteur public, - et les observations de Me Eisler, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400883_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Fourcade, - et les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Avenir fluides a embauché M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308135_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, F.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405440_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Fourcade pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408264_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Azouagh, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408616_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, - et les observations de Me Cans, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600920_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Fourcade comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600957_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Fourcade comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600958_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Fourcade comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600973_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Fourcade comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2601508_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Fourcade comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:471894.20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Elodie Fourcade, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
69621529cdc6046d47d33eaf
9 janvier 2026
9 janvier 2026
passer l'air présent derrière l'évacuation des toilettes de l'étage, - défaut de calfeutrement des traversées de parois au droit des murs du vide sanitaire, - présence de déchets, - absence de fourreau
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00165_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
chaque tranche de dette ainsi que les taux d’intérêt attachés, et la fourchette de taux proposée se situe alors entre 9,9 % et 11,3 %.
Source officielle2ème Chambre
5fca90bbd20f5d8407eff4ca
4 septembre 2020
4 septembre 2020
[L] [W] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me FOUQUAUT
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24e8
4 avril 1990
4 avril 1990
Guy Y..., 2°) Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société "La Fine fourchette", représentée
Source officiellesoc
61372129cd580146773f1788
4 avril 1990
4 avril 1990
Guy Y..., 2°) Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société "La Fine fourchette", représentée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306064_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
procédure suivante : I) Par une requête enregistrée sous le numéro 2306064 le 20 octobre 2023 et un mémoire enregistré le 19 janvier 2024, la société Limouxine de Literie, représentée par Me Larralde de Fourcauld
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306065_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
procédure suivante : I) Par une requête enregistrée sous le numéro 2306064 le 20 octobre 2023 et un mémoire enregistré le 19 janvier 2024, la société Limouxine de Literie, représentée par Me Larralde de Fourcauld
Source officielle2ème Chambre
69a955f6cdc6046d4794fb35
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMANDERESSE ET : Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 4] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Claire FOUCAULT
Source officiellePage 38 sur 421