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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007642788
8 février 1974
8 février 1974
ROBERT , B... ALEXANDRE , A... HENRI ET LA DAME C...
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69b3
24 septembre 1992
24 septembre 1992
Gautier Y..., demeurant Le Petit Rignier à Rouge (Loire-atlantique), 116°/ de M. YS... Robert, demeurant Saugère, La Rouxière à Varades (Loire-atlantique), 117°/ de M. XV...
Source officiellecr
61372531cd5801467741bbd2
13 février 1990
13 février 1990
Roberto, inculpé de recel de vol avec port d'arme et association demalfaiteurs, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 4 juillet 1989 qui a confirmé l'ordonnance du
Source officielleciv3
A... de leur désistement du pourvoi en ce qu'il a été forméc/M. E
61372140cd580146773f23e8
25 avril 1990
25 avril 1990
arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), ... de Galles, 2°/ de Monsieur Robert
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2474
21 mars 1990
21 mars 1990
d'appel de Reims chambre sociale), au profit : 1°/ de Madame veuve Maurice, Georges, Henri C..., née Jeannine, Louisette B..., demeurant à Granges-sur-Aube (Marne), 2°/ de Monsieur Christian, René, Robert
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2654
21 mars 1990
21 mars 1990
de Reims (chambre sociale), au profit de : 1°) Madame veuve Maurice, Georges, Henri D... née Jeannine, Louisette C..., demeurant à Granges-sur-Aube (Marne) Anglure ; 2°) Monsieur Christian, René, Robert
Source officielleciv3
ébouté Mme Y... de ses demandesc/M. E
61372149cd580146773f288c
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Robert B..., demeurant 7, place de la République à Vimy (Pas-de-Calais), 4°) M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
643106b528558704f52e6b3a
7 avril 2023
7 avril 2023
judiciaire de Paris Nous, Baya Bacha, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne Therasse, greffière aux débats et de Caroline Gautier
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9b3
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Buet et Robert, conseillers ; Attendu que, d'une part, rien n'interdit au premier président, en cas d'empêchement du président titulaire d'une chambre de la cour d'appel, de désigner pour le remplacer
Source officiellecr
61372529cd5801467741b7ca
2 avril 1990
2 avril 1990
Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 1988 qui, pour abus de confiance, les a condamnés, chacun, à 16 mois d'emprisonnement avec sursis
Source officielleciv3
613720f4cd580146773efc5a
20 juillet 1989
20 juillet 1989
Robert H..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372342cd58014677407766
18 février 1999
18 février 1999
Robert X..., demeurant ..., 2 / de Mme Suzanna X..., demeurant : 97136 Terre-de-Bas, 3 / de M.
Source officielleciv2
61372341cd58014677407693
11 février 1999
11 février 1999
Pierre, Dorly, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, Mmes Batut, Kermina, conseillers référendaires, M.
Source officielleJCP
69d56c73cdc6046d477219b5
7 avril 2026
7 avril 2026
RG 25/01944 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DSAA JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 PARTIES : DEMANDERESSE : Société ACTION LOGEMENT SERVICES 19-21 quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Me Catherine GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860c9
10 avril 2002
10 avril 2002
C/ Robert Y...,SA AGF LILLOISE, MUTUELLE MEDICALE DE LOT & GARONNE RG N : 00/00908 - A R R E T N° - -----------------------------Prononcé à l'audience publique du dix Avril deux mille deux, par Monsieur
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d15d3fcdc6046d472188dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
comparant par Mes Tom VAUTHIER et Alexandre DESVEAUX-FLOREK Avocats (T12) (Me Martine CHOLAY Avocat (B242)) ET : 1) Société de droit luxembourgeois AKKADIAN PARTNERS SA, dont le siège social est 18 rue Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa43
25 février 2008
25 février 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Janvier 2008, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f911
25 octobre 2006
25 octobre 2006
GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7af
17 décembre 2007
17 décembre 2007
, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel des causes, Monsieur GAUTHIER, en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile
Source officiellePage 38 sur 61