Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 002 résultats pour « Guillaume METZ Pôle »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R102-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09
2 novembre 2016 ; 18° A l'opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier dit " Grigny 2 " à Grigny, dans le périmètre défini par le décret n° 2016-1439 du 26 octobre 2016 ; 19° A l'aménagement des principaux pôles
Article Annexe IV
kilomètres en zone rurale et 2 kilomètres en zone urbaine, peut adhérer à l'option démographie dès lors qu'il exerce au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle
Article Annexe 4
cuirassiers - Emirats Arabes Unis ; - 5e régiment de dragons ; - 1er régiment de chasseurs d'Afrique ; - section technique de l'armée de terre ; - état-major de la 1re division ; - état-major de la 3e division ; - inspection de l'armée de terre ; - pôle
Article 14
peut se dérouler au sein d'un cabinet individuel ou de groupe, d'une unité de consultation et de soins ambulatoires, d'un centre délocalisé de prévention et de soins, d'un centre médical du service de santé des armées, d'une maison, d'un centre ou pôle
Article 2
L'organisation d'activités partagées de praticiens entre plusieurs établissements est proposée par les chefs de pôle après avis des chefs des services ou, à défaut, des unités fonctionnelles ou de toute autre structure interne, en cohérence avec les projets
Article L5211-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 45
Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle d'équilibre territorial et rural peuvent confier à ce dernier la mise en place d'un
LEGIARTI000043924738
la délégation territoriale nord de Valençay de la direction départementale des territoires de l'Indre ; - fermeture des sites de Carpentras et de L'Isle-sur-la-Sorgue de la direction départementale des territoires de Vaucluse ; - restructuration des pôles
Article Annexe
parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume
Article L2334-42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39
la réalisation d'opérations visant au développement des territoires ruraux inscrites dans un contrat signé entre, d'une part, le représentant de l'Etat et, d'autre part, l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre ou le pôle
LEGIARTI000051835882
d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Nantes Directeur de l'institut Institut Sans objet 2 2 NON Scrutin de sigle Comité social d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Metz
Article 1
assure l'exécution des extractions, des translations et des autorisations de sortie sous escorte des personnes détenues requises par les autorités judiciaires : -à compter du 5 septembre 2011 à partir des ressorts territoriaux des cours d'appel de Metz
Article Annexe I
Carcassonne-Salvaza Gard 30 Nîmes-Garons Hérault 34 Béziers-Vias Montpellier-Méditerranée Pyrénées-Orientales 66 Perpignan-Rivesaltes Limousin Haute-Vienne 87 Limoges-Bellegarde Lorraine Moselle 57 Metz-Nancy-Lorraine
LEGIARTI000032583246
METZ Direction administrative du SGAMI Est (02) AISNE, (59) NORD, (60) OISE, (62) PAS-DE-CALAIS, (80) SOMME.
LEGIARTI000045153732
DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DES MATIERES PREMIERES DIRECTION DES HYDROCARBURES CONVENTION POUR L'EXPLOITATION, L'ENTRETIEN ET LE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DE PIPELINES IMPLANTE ENTRE LE PORT DE DONGES ET LA REGION DE METZ AINSI QUE LES DEPOTS DE
Article 1
Services de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse - Maison d'arrêt et pôle de rattachement des extractions judiciaires de Villepinte ; Services de la police nationale et de la préfecture - Services relevant de
Article 1
de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, exerçant des fonctions d'assistance du chef d'un pôle
Article Annexe
CATEGORIE NOMBRE d'emplois BONIFICATION INDICIAIRE (en points d'indice majoré) Nombre de points par emploi Directeur du service pénitentiaire d'insertion et de probation A 7 20 à 50 Adjoint au directeur A 14 10 à 30 Chef de pôle
Article D6132-9-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 02
-La commission médicale de groupement comprend, avec voix délibérative : 1° Les présidents des commissions médicales d'établissement des établissements parties au groupement ; 2° Les chefs de pôle d'activité clinique et médico-technique inter-établissements
Article L614-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 87
Il fixe les orientations permettant de favoriser le rayonnement de pôles d'enseignement supérieur et de recherche à vocation internationale.
LEGIARTI000030463520
MEDICO-CHIRURGICAL DE L'ATLANTIQUE POITOU-CHARENTES CHJ COEUR BOURGES CENTRE CLINIQUE DES GRAINETIÈRES CENTRE CLINIQUE GUILLAUME
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