José AA... ...

Louis GERBET, PrésidentMme Marie ä José SONNEVILLE, ConseillerMme Christine DEZANDRE, ConseillerGREFFIER :Mme Chantal Y..., Greffier,DEBATS :A l'audience publique du 03 Septembre 2002, où l'affaire a été

Louis GERBET, PrésidentMme Marie ä José SONNEVILLE, ConseillerMme Christine DEZANDRE, ConseillerGREFFIER :Mme Chantal Y..., Greffier,DEBATS :A l'audience publique du 03 Septembre 2002, où l'affaire a été

José Alvarez X..., demeurant rue Marc Pérot à La Londe (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Le jour même, l'huissier de justice avise le destinataire, par lettre simple, de l'accomplissement de cette formalité.

José D, Mme I D, Mme E F et M.

[Z] a relevé appel de ce jugement notifié par lettre du 9 novembre 2020.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Gaëlle Buseine, conseiller, qui en ont délibéré.

Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.

Exposé du litige : La SCI Marie a souscrit le 9/11/1999, après le passage du cyclone « José », deux contrats d'assurance auprès de la compagnie AGF pour garantir deux immeubles dont elle est propriétaire

Par une lettre du 27 novembre 2025, le tribunal a demandé à M.

E... a notifié cette décision à Soumaya X..., par lettre du même jour, en donnant les mêmes motifs mais en précisant que l'absence physique de Soumaya X... depuis le 7 juillet 2012 était la conséquence

Cette lettre indique l'objet de la convocation. / L'entretien préalable ne peut avoir lieu moins de deux jours ouvrables après la notification de la lettre de convocation. / Au cours de l'entretien préalable

En conséquence, Monsieur José E... vous a demandé de vous soumettre à un contrôle d'alcoolémie.

José Barros e Sá Gomes contre le Portugal (Requête no 19470/92);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 16 février 1995 et que le délai de trois mois

à l'examen de la clôture de la présente procédure à l'audience du 15/09/2026 à 8h30, conformément aux dispositions de l'article L.643-9 du Code de Commerce et ordonne la convocation du débiteur par lettre

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur José A..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu

José H..., demeurant ..., 25 / de M. Claude I..., demeurant ..., 26 / de M. Fernando de Y..., demeurant : 76480 Anneville Ambourville, 27 / de M.

José Munoz E..., vérificateur de transit, demeurant ... (Pyrénées-Orientales), 28) Mme Carmen Z... Y..., épouse Munoz E..., de nationalité espagnole, sans profession, demeurant ...

société Clinique Paofai, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1996 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit de Mme Marie-José