CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

833 résultats pour « LANCEREAU Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

5fdc910a795c82b417bac3b6

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

opposée par la Mutuelle des Architectes Français, - Débouté le syndicat des copropriétaires de ses demandes de réparation concernant : * la trappe d'accès aux combles, * la commande et le lanterneau

Source officielle

Page 38 sur 42

← PrécédentSuivant →
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02450_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

En l’espèce, le « lanterneau de désenfumage », de faible hauteur, a vocation à être masqué par un bardage. Par suite, le projet ne méconnaît pas les dispositions de l’article UB 11 du PLU.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210802

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

silencieux dans les conduits d'extraction et un isolement des surpresseurs dans un premier temps, solution beaucoup moins coûteuse que l'isolement acoustique de la toiture y compris chicanes sur et sous lanterneaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310003

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

./ b- protection des travailleurs/ - par garde-corps, en profilé acier galvanisé, formant entourage entre plateaux supports et sorties des lanterneaux avec travaux de fixation idem plateaux supports »

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC003718010

Admin. suprême

12 juin 2012

12 juin 2012

L’armée sri lankaise et l’EPDP se lancèrent dans la chasse aux sympathisants des LTTE.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142476

Admin. suprême

20 mars 2014

20 mars 2014

    L’opération «   Pieuvre   » et l’arrestation du requérant Au petit matin du 10 février 2010, les forces spéciales du ministère de l’Intérieur lancèrent une opération d’envergure

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000560_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

volume, une unité d'aspect et de matériaux compatible avec la tenue générale de l'agglomération, les constructions et l'harmonie du paysage et des perspectives. (). 11.2.2 Les toitures terrasses et lanterneaux

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA00480_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

de 4 600 euros au titre de la pose de caniveaux complémentaires sur la rampe d'accès au parking, de 10 908 euros au titre des gaines techniques des Geberit, de 2 152 euros au titre de la pose de lanterneau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1020JUD007498901

Admin. suprême

20 octobre 2005

20 octobre 2005

trouvaient dans le bureau du parti, des groupes de personnes se rassemblèrent devant le bureau, parmi lesquels ils auraient reconnu le maire, le maire adjoint et certains conseillers municipaux, et leur lancèrent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1003JUD001670510

Admin. suprême

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Actionnant leur avertisseur sonore et lumineux, les gendarmes – au nombre de quatre – se lancèrent à la poursuite du requérant qui, roulant à vive allure, omit de s’arrêter à un stop.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0528JUD003320296

Admin. suprême

28 mai 2002

28 mai 2002

Quand ils se lancèrent dans leurs investissements, M. et Mme Fredin ne pouvaient donc se fonder que sur l'obligation, incombant aux autorités de par l'article 3 de la loi de 1964, de prendre en considération

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0527JUD002848904

Admin. suprême

27 mai 2008

27 mai 2008

    Lors de l’audience du 18 mai 1993, huit coaccusés présents dans la salle, dont le requérant, lancèrent des slogans et tentèrent de brandir des pancartes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1119DEC003293910

Admin. suprême

19 novembre 2013

19 novembre 2013

Ils lancèrent des gaz lacrymogènes et tirèrent sur la foule. De nombreux participants furent arrêtés ou tués.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Sarac/République de Moldova

ECLI:CE:ECHR:2015:1020JUD004517508

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

    Le 6 mars 2009, les autorités étatiques lancèrent un avis de recherche au nom du requérant et, le 24 mars 2009, elles délivrèrent un mandat d’arrêt à son nom. 17.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fd9c33be7966c9a5ae2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’échelle et le lanterneau ne constituent par ailleurs pas, de toute évidence, un dispositif de sécurité mais seulement un moyen d’accès au toit, contrairement à ce que semblent soutenir les défendeurs

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65449d38c71a6a83181c8dc0

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

et pare pluie non satisfaisante, défaut des menuiseries extérieurs (pas de rupture de pont thermique), isolation défaillante des murs, non-respect de la norme électrique, isolation défaillante du lanterneau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034838c2d82157120528b98

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

charges et conditions du bail et qu'elles sont donc responsables des conséquences dommageables qui en sont découlées dès lors que les travaux de gros 'uvre, de même que le remplacement de fenêtres, lanterneaux

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631c5648f63659ca90a5fb

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

désordres suivants - ensablement de la piscine et décollement de son carrelage pour la somme de 9.903 euros et 1.814,14 euros - ventilation des locaux annexes de la piscine et dysfonctionnement des lanterneaux

Source officielle
CC

comm

Adidas-Salomonc/Fitnessworld trading

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00718

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

mention de la marque à compter au plus tard du mois de janvier 2008, date à laquelle la société Maisons du Monde a constaté leur utilisation massive sur différents magasins GIFI, notamment à Cholet, Landerneau

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1879909-1980049

Admin. suprême

21 décembre 2006

21 décembre 2006

Alors que ceux-ci prenaient les mesures nécessaires dans les couloirs, certains prisonniers bloquèrent les portes, puis lancèrent une attaque à l'aide de barres de fer, débris de verre et morceaux de béton

Source officielle