[Z] de ses demandes de primes d'ancienneté et primes de fin d'année ; - débouter M.

C / SA PIERRE PRADEL PARIS APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG EN BRESSE du 24 Avril 2007 RG : F 06 / 00160 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 MARS 2008

ORDONNANCE DE CLOTURE : rendue le 14 mars 2024 EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES M.

Me Y... dispensait la salariée de se présenter dans l'entreprise dès le 3 mai 2007.

L'intimée indique que, s'agissant des autres postes sédentaires dont M.

Monsieur Messaoud AA..., né le 23 Mars 1947, demeurant... 21. Monsieur Philippe BB..., né le 01 Mai 1960, demeurant... 22.

ARRET No HB/CJ COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ARRET DU 22 MAI 2007 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 23 mars 2007 No de rôle : 06/01044 S/appel d'une

Par avis en date du 22 mai 2015, le médecin du travail l'a déclaré apte avec restriction.

L'ancienneté de [P] [H] a été fixée comme débutant le 16 juin 1978.

CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 25 mai 2016 Cassation Mme GOASGUEN, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 1028

Sur les montants Les intimés demandent confirmation des montants alloués par les premiers juges. 1.

--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix Septembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sylvain X... ... 57255 SAINTE MARIE

APPELANT Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA CLINIQUE

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats :

[X] [M] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Véronique DELPLACE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉES : SA KIDILIZ GROUP en liquidation judiciaire SCP BTSG prise en la personne de Maître [E

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

Dans ses dernières conclusions notifiées et enregistrées au greffe le 12 janvier 2022, il demande d'infirmer le jugement, de fixer son ancienneté au 12 mai 1987, de lui allouer les sommes de 12 951,75€

calcul de son échelon d'ancienneté lors de son recrutement.