Délibéré après l'audience du 8 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

  It further appears that the applicants, together with other prisoners, escaped from the Maze Prison at Belfast on 25 September 1983.

Hotărârea Curții (Marea Cameră) din 24 februarie 2015.#C. G. Sopora împotriva Staatssecretaris van Financiën.#Cerere de decizie preliminară formulată de Hoge Raad der Nederlanden.

#Bendrijos prekių ženklas – Protesto procedūra – Žodinio Bendrijos prekių ženklo „Manea Spa“ paraiška – Ankstesni žodinis ir vaizdinis Beniliukso prekių ženklai SPA ir ankstesnis žodinis Beniliukso prekių

salariés du régime général, Assistés de Madame Stéphanie FORNASARI, faisant fonction de Greffière, Dans la cause opposant : DEMANDEUR : Société [U] [H] [G] Zone Industrielle Route Belpech 09270 MAZERES

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 juin 2024, la SAS L'Ecrin, représentée par Me Mazeas, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Elle soutient que : - il n'est pas contesté que les sommes versées par elle aux prestataires étrangers notamment les sociétés Mazars et Gibs doivent en principe être soumises à une retenue à la source

sur le fondement de l'article L. 741-2 du code de justice administrative, les passages du mémoire en défense de la commune de Nîmes allant de " G/ Sur la fraude " à " par rapport à la situation d'un Mazet

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 septembre 2022, les sociétés Coop Himmelblau France, Coop Himmelblau Autriche, Mazet et Associés et leur assureur, la société Mutuelle des architectes français

font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } .s995BFA6B { margin-top:10pt; margin-bottom:5pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 38 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE No   27187/95 MAZZÀ

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

artisanale et ce, quel que soit le type de commerce qui y serait exercé ; qu'après avoir édifié sur ce terrain un immeuble comprenant des locaux à usage commercial, la SCI Les Cayres l'a revendu à la SCI Mazars

Point du Jour, 92107 Boulogne-Billancourt, et à la société Crit intérim ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Mazars

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M. Grapinet conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Gomez président, Mme Mazars conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS

Mazars, conseiller rapporteur, MM. Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, M. de Givry, Mme Foulon, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.