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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DELIBERE JUGEMENTS PCL
69c02832cdc6046d478f544c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associée, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69c028a0cdc6046d478f709b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associée, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69c028bfcdc6046d478f72c8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associée, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69c028decdc6046d478f74ae
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bruno MILORD assistés de Me Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associée, Mme Verlaine RENOU magistrate chargée du rapport, a entendu seule les parties, celles-ci ne s'y étant pas opposées et en a rendu
Source officiellePOLE SOCIAL
686828a94965b5d9df31c405
2 juillet 2025
2 juillet 2025
2025 N° RG 24/00023 - N° Portalis 46C2-W-B7I-BAF7 Le Tribunal Judiciaire, Pôle Social, a rendu la décision dont la teneur suit : [7] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Carole CHAMPION-MILORD
Source officiellesoc
613723decd5801467740f376
4 février 2003
4 février 2003
Michel Miloni, demeurant 136, avenue de Rimiez, chemin de Lombaride Supérieur, 06100 Nice, 11°) de M. Jean-Marie Olivesi, demeurant 135, boulevard Gambetta, 06500 Gorbio, 12°) de M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1718262-1801609
28 juin 2006
28 juin 2006
Le requérant L’affaire concerne une requête introduite par la société commerciale Anheuser-Busch Inc., une société anonyme américaine ayant son siège à Saint Louis (Missouri, Etats-Unis),
Source officielleTrib. de Commerce
69e3260bcdc6046d47a8e076
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- PMT AVOCATS Avocat au Barreau de TOULON a comparu pour et au nom du COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR et maintient les termes de l'assignation ; ATTENDU que Maître MIZOUNI
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6976957dcdc6046d47b4a37e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La SCI JR a fait réaliser des travaux par la société MIMOUNI BATIMENT courant 2016.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008008561
20 novembre 1998
20 novembre 1998
tant qu'il fixe les dates de clôture de la chasse au gibier d'eau dans le département au 31 janvier 1993 pour le canard colvert, au 10 février 1993 pour l'oie cendrée, le canard souchet et le fuligule milouin
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7d9
19 novembre 2008
19 novembre 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Jacques MIMOUNI, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eca
25 mars 2004
25 mars 2004
COLORIS EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE "MILOU ROSNER" Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu rendu le 04 Juin 2002 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 7ème chambre B RG nä :
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02109_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
tribunal administratif de Bordeaux a annulé cette décision en tant qu’elle refuse d’interdire la chasse dans la zone Natura 2000 du bassin d’Arcachon et du banc d’Arguin du râle d’eau, du fuligule milouin
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9a
19 novembre 2015
19 novembre 2015
BP MINUTE No 698/2015 Copies exécutoires à Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL Maître MIMOUNI Le 19 novembre 2015 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007931332
31 juillet 1996
31 juillet 1996
lequel le maire de cette commune a ordonné l'interruption des travaux entrepris en exécution d'un permis de construire du 18 mai 1992 pour la construction de villas individuelles au lieudit La Pointe Milou
Source officiellecomm
61372418cd580146774122a3
25 juin 2002
25 juin 2002
régionale de Crédit agricole mutuel de l'Union Nord Est (la Caisse), des contrats de prêt ayant pour objet l'acquisition d'un fonds de commerce et de matériels ; qu'après avoir constitué la société Mildis
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2204933_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Gille, juge des référés ; - et les observations de Me Miloux pour les sociétés Bouygues Telecom et Cellnex, ainsi que celles de Me Chareyre pour la commune de Dommartin.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60347d3ffa7afd6b175761d8
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 14/00737 APPELANTE SARL TECHNIQUES D'AUTOMATISME [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 395 332 414 représentée par Me Thileli ADLI-MILOUDI
Source officielleChambre 2/section 3
670d5b2addfc18ec235ab8e4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Dans l'affaire entre : Madame [F] [Z] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 16] (ALGERIE) [Adresse 11] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Rifka MIMOUNI PERES, avocat au barreau de
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6894370d5b43bcd1194a9542
6 août 2025
6 août 2025
X se disant [G] [V] - à Me Véronique SCHALCK - à Me MIMOUNI Karima, avocat de permanence à la cour - à la SELARL CENTAURE AVOCATS - Monsieur le préfet de l'Aube - Monsieur le procureur de la république
Source officiellePage 38 sur 58
CABINET MILOUDI
23/06/2026
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Miloudi, Fakhreddine
16/06/2026
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MILOUDI, Fayssal
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
16/06/2026
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MILOUDI, Lounas
09/06/2026
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EL MILOUDI, Rayyan
31/05/2026
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