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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470219.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 11 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme Nicole X
613720cccd580146773ee7b3
11 juillet 1988
11 juillet 1988
responsabilité limitée, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1986, par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile), au profit de Madame Nicole
Source officielleciv3
6137232bcd58014677406545
2 février 1999
2 février 1999
Sur le pourvoi formé par Mme Corinne C..., épouse D... de B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de Mme Nicole
Source officiellecomm
613722dbcd58014677402633
25 février 1997
25 février 1997
Nicot, conseiller, M. Nicot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489891.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489892.20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492167.20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Philippe Ranquet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 8 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495713.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2024.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500073.20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Frédéric Lenica, conseiller d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 28 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491323.20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Nicole da Costa, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 octobre 2024.
Source officielle7ème chambre
DTA_2301026_20240214
14 février 2024
14 février 2024
F G et la SC Nicol au titre l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officielle7ème chambre
DTA_2301029_20240214
14 février 2024
14 février 2024
F G et la SC Nicol au titre l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d764
16 février 2011
16 février 2011
No 10/ 00518 AFFAIRE : Nicole X... C/ Société HAVAS SPORTS FRANCE en la personne de son représentant légal ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100214
4 mars 2015
4 mars 2015
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Léon X... est décédé le 26 octobre 2008, laissant pour lui succéder, Mme Alice Y..., son épouse commune en biens, Nicole
Source officiellecomm
61372316cd58014677405407
7 juillet 1998
7 juillet 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Entreprise Nicol, société anonyme, dont
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210715
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Gilles Y..., domicilié [...] , 3°/ Mme Nicole Z..., veuve Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcb
4 novembre 2008
4 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du quatre novembre deux mille huit par Catherine LATRABE, Conseillère, faisant fonction de Présidente de Chambre, assistée de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe8e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 23 NOVEMBRE 2012 MINUTE N° 278/ 12 APPELANTE : Madame NICOLE
Source officielle1ère chambre
DTA_2313868_20260210
10 février 2026
10 février 2026
au tribunal de condamner le Grand Hôpital de l’Est Francilien (GHEF) à l’indemniser des préjudices qu’elle estime avoir subis avec son père et son frère du fait de l’interdiction de rendre visite à Nicole
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200518
25 mai 2023
25 mai 2023
respecter » ; que selon la pièce adverse 14 intitulée « Descriptif Ultramat 14 » décrivant le chargeur utilisé le jour de l'incendie, ce chargeur peut être utilisé pour la charge de batteries « NimH, NiCd
Source officiellePage 38 sur 921
HELFRICH, Francois, Nicodeme
14/07/2026
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NICODAM TRADING
10/07/2026
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MICHEL NICODEME
10/07/2026
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KONOBI A AROGA, Stéphane Nicodème
02/07/2026
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NICODIS
30/06/2026
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