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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bf
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Didier X..., qui le reconnaît. Par contre M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c854
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Aussi la mise à pied de deux jours devra-t-elle être annulée.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b2cf07f5d17b62ab93dcbb82801158ce95f406a7
1 janvier 2000
1 janvier 2000
Stéphane Marie, Didier Tamagno et Pierre Vannineuse... | AMF var tarteaucitronForceExpire = 180; Aller au contenu principal Le médiateur L'AMF recrute Espace presse EN Menu Recherche Rapide Recherche avancée
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-b3346991a4c4933903f0836343acebc9aedeb1bd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-02c1f0cc896672e00cd3ab9d515c5e4bd79b0b8f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-11b4104328786e56492a752c28a3b283c15317dd
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-15b83a9ed6e136856cbcf82c0caf8032de326bbf
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0cfbf295a95d40eba3f1d8c27974f7aded0c87ab
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0ebf4b0dba93dabd9952039d13be60ee1edaa434
1 janvier 2000
1 janvier 2000
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Source officielleciv2
613723a1cd5801467740c464
9 mars 2001
9 mars 2001
Pierre, conseiller, les conclusions de M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008165222
30 août 2005
30 août 2005
Mohammed A, demeurant Hay si Lakhdar, rue B 4/5, à Oujda (Maroc) et Mme Sophia DIDI, épouse A, demeurant 19 boulevard Pasteur au Mesnil le Roi (78600 ) ; M.
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007833547
16 décembre 1992
16 décembre 1992
préfet, commissaire de la République du Rhône, par arrêté du 16 juillet 1982 ; 2°) rejette les conclusions présentées par M. et Mme Z... devant le tribunal administratif de Montpellier ; Vu les autres pièces
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c931
5 mai 1993
5 mai 1993
Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, du 29 juin 1992, qui, pour infractions à la police de la chasse, les a condamnés, chacun, à trois amendes de 1 300 francs et
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459172.20220805
5 août 2022
5 août 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la défense ; - le code de la sécurité intérieure ; - l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459175.20220805
5 août 2022
5 août 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la défense ; - le code de la sécurité intérieure ; - l'arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°
Source officiellesoc
61372668cd5801467742555e
25 juin 1997
25 juin 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s P 96-60.242 et Z 96-60.252 formés par l'Imprimerie Didier O..., dont le siège est .
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000033685097
23 décembre 2016
23 décembre 2016
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle17e chambre
61624a83a68110eae5b6907a
7 mai 2014
7 mai 2014
non comparant, représenté par Me Didier MARUANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0493 Monsieur [A] [M] [Adresse 7] [Localité 8] non comparant, représenté par Me Didier MARUANI, avocat
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008220263
8 septembre 2006
8 septembre 2006
au Conseil supérieur de l'audiovisuel de prendre les nouvelles décisions qui s'imposent dans un délai fixé à compter de la notification de la décision juridictionnelle à intervenir ; Vu les autres pièces
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300695
30 mai 2012
30 mai 2012
Didier Z..., titulaire des baux des 9 octobre 1993 et 28 mars 1995, étant décédé le 4 juin 2007, les époux Z...
Source officiellePage 38 sur 834
Ouvrard, Baptiste, Pierre, Didier
30/07/2026
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PIERRON, Mathias, Pierre, Didier
26/07/2026
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HERENT, Pierre, Didier, René, HERENT
23/07/2026
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CHAPELOT, Pierre, Didier, Daniel, Roger
22/07/2026
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MOUILLER, Didier Pierre
22/07/2026
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