assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances (la Mutuelle de Poitiers), des travaux de gros oeuvre dans leur maison d'habitation ; que la réception a été prononcée avec des réserves pour de légères

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'environnement ; - le code du tourisme ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

(pièce 100) ; que M.

A l'audience du 19 novembre 2019, le tribunal a ordonné une consultation médicale sur pièces confiée au docteur [F].

Pierre X..., Mme Marie-Anne Y..., épouse X..., La société PFMC, L'association Centre équestre des Garrigues , contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 18 décembre 2017

Il ressort des pièces du dossier que M.

[R] cinq nouvelles factures, pour des montants légèrement minorés, à payer à McDonald’s par virement.

de l'épaule dominante et non une limitation légère des seuls mouvements d'abduction et d'antépulsion.

Légère amyotrophie cuisse gauche (52 cm vs 54 cm).'

(Pièce 9).

Pierre X..., 2°/ Mme Yvelise Y... épouse X..., domiciliés [...]                                                                             , contre l'arrêt rendu le 2 mars 2017 par la cour d'appel

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

effectif, de la nécessité de la mesure ; que le recours à la procédure d'enquête lourde de l'article L. 450-4 du code de commerce n'est nécessaire que si le caractère insuffisant du recours à l'enquête légère

1972; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPAREILS ELECTRO-MENAGERS BRAND (CIAPEM-BRAND) A RESTITUER LES SOMMES CORRESPONDANTES A UNE SANCTION DE TROIS JOURS DE MISE A PIED

FIT UNE CHUTE ET FUT BLESSEE, SON PIED AYANT HEURTE LA GRILLE " ESSUIE-PIEDS " INSTALLEE DEVANT L'ENTREE DE LA BANQUE LAYDERNIER ; QU'ELLE A ASSIGNE LEDIT ETABLISSEMENT ET SA COMPAGNIE D'ASSURANCES

maître d'ouvrage nous demandons à ECIOM de provisionner la somme de 10 000 € TTC en date sur 16/04/14 sur le marché de l'entreprise S3CB au titre de pénalités pour absences et malfaçons » ; que ces pièces

X... était au service de la société Pierre et Vacances Tourisme en qualité d'homme d'entretien dans les résidences sises à Agde lorsqu'il fut muté pour la période hivernale 1981-1982 à Avoriaz, qu'ayant