Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137224acd580146773fbc27
15 juin 1994
15 juin 1994
Pierre Z..., demeurant ..., 4 ) M. Yves Z..., demeurant route de Kerascoet, Hopital-Camfrout à Daoulas (Finistère), 5 ) M. Jean Z..., demeurant ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), 6 ) M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00275
8 février 2011
8 février 2011
X... a été engagé par la société Air Canada le 2 juin 1998 en qualité d'agent passager permanent, à temps partiel, sur l'escale d'Air Canada à Pointe-à-Pitre ; qu'ayant été licencié le 2 août 2001, il
Source officielle11ème Chambre
DTA_2209100_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200068
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Paul Z... et de la société Z..., le premier président a, par décision du 17 juin 2013, rectifié l'ordonnance du 22 mars 2013 en ce sens que le prénom de Jean-Pierre X... serait remplacé par Robert X...
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04063_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92351
10 novembre 2014
10 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Luc SARRAZIN
Source officielle5ème CH (référés)
64fffee02adc6b05e626193f
6 septembre 2023
6 septembre 2023
2023 par le tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre (pièce n°3).
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01840_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Par une décision du 9 mars 2016, le directeur du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger a suspendu M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007759297
2 mai 1990
2 mai 1990
Jean-Pierre Y..., demeurant ... ; Vu, enregistré le 19 février 1988, le mémoire présenté pour M. Robert Y... demeurant ... (Gironde), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
G. no 04 / 02422, en date du 05 janvier 2006, APPELANT : Monsieur Robert X... demeurant...
Source officielleChambre sociale
67f8b4f3b12b01e97e03d887
7 avril 2025
7 avril 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre sociale N° RG : 23/01556 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F7F6 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT PIERRE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301851_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301917_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301918_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301920_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301921_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301923_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301924_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301926_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301927_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 38 sur 898
Pirard, Francois Robert Pierre, Pirard
07/07/2026
Voir →
Gauduchon, Franck, Robert, Pierre
07/07/2026
Voir →
FILANCIA, Antoine, Robert, Pierre
05/07/2026
Voir →
ROBERT, Pierre-Jean
05/07/2026
Voir →
FERRY, Pierre, Robert
28/06/2026
Voir →