des textes susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Gilles X..., négociant en timbres, a, courant 1994, acheté, pour 20 000 francs, 2 000 blocs, ou planches

construire et en violation du plan local d'urbanisme pour avoir édifié sans autorisation vingt-et-une constructions neuves ou rénovations représentant une surface de 4 132 m² sur une surface au plancher

redressement judiciaire, le 7 juillet 1992, sans avoir payé des grumes que la Société forestière du Maine (le vendeur) lui avait livrées par l'intermédiaire de la société Drouet chargée de les débiter en planches

A..., entrepreneur de charpente, assuré par la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF) d'effectuer des travaux de réparation du plancher du grenier de l'immeuble; que M.

pavillon implanté au niveau du sol naturel; que cette entreprise a sous-traité des travaux à la société Socoren Matériaux; que Mme Y... a, ensuite, demandé directement à cette dernière de réaliser un plancher

Ayant constaté des désordres affectant les planchers hauts et bas de l'appartement, dus à la présence d'insectes xylophages, l'acquéreur a assigné le vendeur pour obtenir, sur le fondement de la garantie

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, sans avoir à répondre à une simple allégation, que l'absence d'étais soutenant les plaques

en aggloméré de 2,15 mètres par 1,30 mètres et de neuf planches en aggloméré de 0,95 mètre par 0,60 mètre ; ces planches étaient stockées dans le local dénommé petit quai ; elles étaient posées au sol

novembre 2000, la société Silos brestois (société Sica Silo) a confié à la société Le Bâtiment clef en main (société BCM) la rénovation de la couverture d'un bâtiment de stockage ; que la pose des plaques

en revendication du véritable propriétaire, sans répondre aux conclusions du vendeur qui faisait valoir qu'il avait acquis de Delta Color un matériel qui n'était ni nanti ni gagé sur lequel aucune plaque

C... procédaient de nuit à la lecture de la plaque minéralogique d'un véhicule stationné dans les conditions décrites par M.

Y... auraient placé trois engins explosifs, dont deux auraient été placés dans des véhicules munis de fausses plaques d'immatriculation ; qu'en raison d'une défaillance du système de déclenchement, seul

, mémoire opérationnelle depuis février ou mars 1989 ; qu'il dispose du schéma de montage du circuit imprimé de la dénomination de la prise péritel et du schéma d'implantation des composants sur la plaque

[C] ; que, pour néanmoins dire acquise la garantie de la Sma, la cour d'appel a énoncé qu'il résultait des constatations de l'huissier de justice que des « plaques goudronnées type shingle » avaient été

Produits bitumineux, ossatures non métalliques pour la construction ; dispositifs de fixation non métalliques pour la construction ; panneaux, plaques, rouleaux, surfacés ou non, destinés à l'isolation

fins de voir, aux termes de ses conclusions déposées à l'audience et soutenues oralement : - CONDAMNER la société LNDL à terminer la pose de l’isolation par l’extérieur et celle de l’isolation du plancher

son secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de la Loire à sa demande de communication, dans le cadre de la préparation d'un documentaire historique, des registres des plaques

, qui travaillait sur le campus de Jussieu, a été reconnu atteint d'une maladie professionnelle due à l'exposition à l'amiante dont le diagnostic a été posé le 15 novembre 1995 ; qu'il présente des plaques

A... la construction de bâtiments ; que la couverture réalisée en plaques de fibro-ciment ondulé, fabriquées par la société italienne Edil Fibro (le fabricant), acquises auprès de l'un de ses revendeurs

maison d'habitation, par un acte de vente comportant une clause d'exonération de la garantie des vices cachés ; que, les acquéreurs ayant fait état de fissures découvertes derrière un lambris et des plaques