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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163c2b91a5f0a71dc3c9128
24 juin 2010
24 juin 2010
IPHICLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 3] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me BIETTE, avocat au Barreau de PARIS
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
613720efcd580146773ef9df
7 février 1989
7 février 1989
), rue des Albers, 2°) de Madame Louisette A... née D..., demeurant à Ortaffa (Pyrénées-Orientales), rue des Albers, 3°) de Monsieur C..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., pris ès
Source officielleciv1
613722c1cd58014677401106
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Grégoire, Thierry, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, Mme Bignon, conseiller référendaire, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
613722e2cd58014677402b46
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Thierry F..., domicilié ..., 2°/ de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00196
11 février 2014
11 février 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Bécheret - Thierry - Senechal - Gorrias PREMIER MOYEN DE CASSATION : IL EST FAIT
Source officielleChambre Sociale
62d8ec27af72baeffb335c59
12 juillet 2022
12 juillet 2022
DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON, présent S.A.R.L. [4] sise [Adresse 3] représentée par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON, présent COMPOSITION DE LA COUR : Lors des
Source officielle3e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cb
4 avril 2024
4 avril 2024
Thierry CARLIER, conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e01
21 février 2002
21 février 2002
Par des conclusions de reprise d'instance du 6 novembre 200 1, Maître LENSEL est venue en heu et place de Maître NORMAND en tant qu'avoué de Maître S. ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152a
9 mai 2014
9 mai 2014
Thierry Y... Jean Marc Y... Brigitte Y... épouse Z... Nicole Y... épouse A... Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb8d58cdc6046d472b4caa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
(SARL) -, [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 28/01/2025 COMPOS ITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame MORIN Anne-Elisabeth JUGES Monsieur, [Y], [I] Monsieur OLIVIER Thierry
Source officielleciv1
61372120cd580146773f133b
26 juin 1990
26 juin 1990
Thierry, rapporteur, MM. X..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Mme Lescure, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137220ccd580146773f9cac
12 janvier 1994
12 janvier 1994
Adrien A..., prise ès qualités d'administratrice légale de Frédéric, José A..., né le 13 avril 1975, et de Patrick A..., né le 10 juin 1979, demeurant à Montfort-en-Béarn (Pyrénées-Atlantiques), 4 )
Source officielleciv1
Donne défautc/MM. Joseph et Fabien D
613721a0cd580146773f55d3
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Thierry, conseiller rapporteur, M. Zennaro, conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90372
13 décembre 2012
13 décembre 2012
représentée par sa gérante en exercice, Me Mary-Laure A..., ès-qualité de mandataire liquidateur de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ee
16 février 2017
16 février 2017
Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt six janvier deux mille dix sept
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdf
25 juillet 2017
25 juillet 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Sarah PECHER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffier, lors du prononcé Dans l'affaire qui a été examinée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94395
20 décembre 2018
20 décembre 2018
D..., domicilié [...] , venant aux droits de la SELARL ROMAIN RABUSSEAU, ès-qualités de mandataire liquidateur de l'E.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a1
21 mars 2019
21 mars 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt huit février deux mille dix neuf
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460a
16 juillet 2019
16 juillet 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt juin deux mille dix neuf, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd9460c
16 juillet 2019
16 juillet 2019
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt juin deux mille dix neuf, mise
Source officiellePage 38 sur 151