It also considered that, given that the applicant had not confessed and the risk that he might tamper with evidence, keeping him in detention was necessary to secure the proper conduct of the investigation

octobre 2003 aux fins d'expertiser l'installation litigieuse ; que l'expert a constaté que « les barbelés peuvent être franchis sans détection ni réaction après avoir été couvert par un tapis

: - la surveillance des ascenseurs, - la surveillance chaufferie, - le contrôle des tâches des préposés d'entreprises extérieures, - les ordures ménagères, - le nettoyage des halls d'entrée, tapis-brosses

EXPOSÉ : Soutenant s'être blessé le 22 septembre 2019 dans l'enceinte du magasin exploité à l'enseigne 'Super U' par la SAS Syjac [Adresse 11] en glissant sur un sol mouillé et un tapis mal positionné

À environ 45 secondes après le début de la vidéo : Il reste des articles sur le tapis de caisse tandis que le client procède au paiement.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

faiblesse résultant de son âge et de ses capacités psychiques amoindries' ; qu'il est également produit une facture du 2 janvier 2017 d'un montant total de 18 480 euros correspondant à l'achat de sept tapis

constituent, de ce fait, des charges générales, réparties au prorata des tantièmes dévolues à chaque lot ; qu'il n'en va différemment que pour les frais relatifs aux éléments d'équipement de l'escalier (tapis

X..., exploitant d'une propriété viticole à AMBES (Gironde), avait commandé le 19 Août 1989 une machine à vendanger ainsi qu'une benne à vendanges et un tapis tire marc pour le prix de 201.027 francs,

votre travail, Monsieur Z..., contremaître au sein de cet atelier et donc votre responsable sur ce poste, vous a demandé de faire équipe avec lui et vous a demandé ensuite si vous préféreriez poser le tapis

En deuxième lieu, il ressort des pièces des dossiers que les produits de plus de 8 kilogrammes (kg) disposent d'un code permettant leur enregistrement sans qu'il soit nécessaire de les scanner sur le tapis

En deuxième lieu, il ressort des pièces des dossiers que les produits de plus de 8 kilogrammes (kg) disposent d'un code permettant leur enregistrement sans qu'il soit nécessaire de les scanner sur le tapis

appartement par les entreprises sollicitées par le service technique de l'habitat de la Ville de Paris a entrainé de nombreuses dégradations dans cet appartement, ainsi que le vol de plusieurs bijoux, tapis

sociale l'arrêt attaqué qui omet de s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société Fonderies de Meung-sur-Loire faisant valoir que le poste de travail de Mme X... était situé à l'extrémité d'un tapis

l'administration des rémunérations totales de 364 133 F, 425 126 F et 783 178 F qui, au cours de ces trois périodes annuelles, lui ont été versées par la société "Mondial Confort", spécialisée dans la vente de tapis

[F] [R] [W] [Adresse 2] Lequel exerce une activité de Vente tissus, tapis, nappes, rideaux, vêtements enfant homme femme, bazar., ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 813391828

son intégralité ; qu'en condamnant les époux R... au vu d'une lettre dans laquelle ils indiquaient avoir reçu une commode et les chevets, quand la commande portait sur une chambre à coucher et deux tapis

." ; Considérant qu'il ressort des pièces soumises au juge du fond, que la SARL FRANCE-ORIENT dont le siège social se situait ..., avait pour objet social le négoce de tapis ; qu'elle a fait l'objet d'une