fabriquer ou changer toutes pièces ou parties d'instrument (hors instrument historique) - Fabriquer des pièces simples nécessaires à la réparation (forger une clef, ajuster une pièce, réaliser une potence, fabriquer un coude à piston, refaire une cheminée

Article Annexe

—

Décret n° 50-637 du 1er juin 1950 modifiant les attributions du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français en matière de personnel (article 1er). Commission nationale consultative de l'aviation légère.

Article Annexe II

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Article 43 (hauteur de cheminée) Plan et note de calcul des hauteurs de cheminée, s'il y a lieu. Articles 44 et 45 (VLE) Aucune. Article 46 (odeurs) Description des dispositions pour limiter les odeurs, si nécessaire.

Article Annexe II

—

Pour le calcul de la puissance thermique nominale totale des installations de combustion, les règles de cumul suivantes s'appliquent : - lorsque les gaz résiduaires d'au moins deux installations de combustion distinctes sont rejetés par une cheminée commune

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

Code de la sécurité sociale

des organismes spéciaux à certaines branches d'activités, collectivités ou entreprises qui assument directement la charge totale ou partielle de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles ; b. de la Société nationale des chemins

Article 221-II-1/41

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A bord des navires à passagers construits le 1er juillet 2010 ou après cette date, toutes les cabines doivent être dotées d'un éclairage complémentaire qui indique clairement la sortie afin que les occupants puissent trouver leur chemin jusqu'à la porte

Article 219-25

—

Leurs chemins devront être le plus éloigné possible des circuits à courants faibles. S'ils génèrent des perturbations électromagnétiques, ils devront avoir un blindage efficace.

Article 1

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IV Conducteur de train. 311u 2 ans SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS (SNCF).

Article Annexe III

—

On entend par "rejets canalisés" le rejet gazeux final contenant des composés organiques volatils ou d'autres polluants et rejeté dans l'air par une cheminée ou d'autres équipements de réduction ; On entend par "émissions totales" la somme des émissions

Article Annexe I

—

supérieur ou égal à 80 % pour les équipements à chargement manuel, supérieur ou égal à 85 % pour les équipements à chargement automatique, dont la puissance est inférieure à 300 kW ; ― pose d'un ou de plusieurs poêles à bois, foyers fermés ou inserts de cheminée

Article R593-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 26

Code de l'environnement

la demande ; 2° Une carte au 1/25 000 indiquant la localisation de l'installation démantelée ; 3° Un plan de situation au 1/10 000 indiquant le périmètre de l'installation et mentionnant notamment les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin

Article R114-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 67

Code de la sécurité intérieure

personnes, de protection des navires ou de vidéoprotection ou à une activité de recherches privées, ou suivant un stage pratique dans une entreprise exerçant une telle activité ; d) Des agents des services internes de sécurité de la Société nationale des chemins

Article Annexe I (suite)

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Hauteur des cheminées Toutes les dispositions sont prises pour que les gaz de combustion soient collectés et évacués par un nombre aussi réduit que possible de cheminées qui débouchent à une hauteur permettant une bonne dispersion des polluants.

Article ANNEXE V

—

La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article Annexe 5

—

Rampes d'accès : Toute rampe d'accès doit être munie d'un revêtement antidérapant, sauf éventuellement dans le cas où elle se compose de deux chemins de roulement pour le fauteuil, tandis que la personne assurant la manoeuvre du fauteuil prend appui sur

Article 2

—

.) ; d) Les plans de situation et de masse de l'établissement par rapport à son environnement immédiat ; sur ces plans sont indiqués tous les bâtiments avec leur affectation, les voies de chemin de fer, les voies publiques, les points d'eau, canaux et

Article 4

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La destruction de la haie n'est autorisée que dans les cas suivants : - création d'un nouveau chemin d'accès rendu nécessaire pour l'accès et l'exploitation de la parcelle, dans la limite de 10 mètres de large ; - création ou agrandissement d'un bâtiment

LEGIARTI000043239680

—

de France ; ― domaine national de Chambord ; ― les Ports autonomes : Guadeloupe, Nouvelle-Calédonie, Papeete, Paris, Strasbourg ; ― la Régie autonome des transports parisiens (RATP) ; ― Réseau ferré de France (RFF) ; ― la Société nationale des chemins

LEGIARTI000043050815

—

. - peut rendre ses conclusions sur l'ensemble du chemin d'audit : le compte rendu de mission est adressé à l'administration par voie dématérialisée (procédure de télédéclaration TDCF), et pendant la période transitoire 2021-2022 sous format PDF par le

Article Annexe

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combustion ; Entretien des épurateurs de fumée ; Opérations de mise en repos en fin de saison de chauffage, rinçage des corps de chauffe et tuyauteries, nettoyage des chaufferies y compris leurs puisards et siphons, ramonage des chaudières, carneaux et cheminées

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