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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10778
25 septembre 2024
[I], es qualités, et de la société AJRS, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10483
29 mai 2024
Sur le rapport de Mme Lanoue, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Balat, avocat de la société City one accueil passager, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210412
1 juin 2023
la société [4], de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la société [7], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie [Localité 2], de la SCP Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01150
14 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Arsac, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Fiducial sécurité prévention, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00337
26 mars 2025
Rinuy, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [W], de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de l'établissement public Université [3] 2, après débats en l'audience publique
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60288
20 mars 2025
[Z] et autre Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Geodis RT services et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 60288
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10631
9 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Laplume, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Robert Bertin, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00365
2 avril 2025
Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Easydis, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90828
16 octobre 2025
la société automobiles Peugeot venant aux droits de la société Carventura, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [V] [M], ayant la SARL Thouvenin
civ3
ECLI:FR:CCASS:2026:C300126
19 février 2026
Sur le rapport de Mme Bironneau, conseillère référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Alpha Insurance, de la SCP L.
ECLI:FR:CCASS:2025:SO01101
26 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Ménard, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [G] et du syndicat CFDT services 49, de la SCP Spinosi, avocat de la société Lemica, après
8ème chambre
CETAT:CETATEXT000035186670
12 juillet 2017
Thouvenin et O.
4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:432718.20220124
24 janvier 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, avocat de M.
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604455
16 février 2011
conclusions présentées en première instance et de faire droit à ces conclusions ; 3°) de mettre à la charge du centre de gestion le paiement de la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Masse-Dessen Thouvenin
1 SS
CETAT:CETATEXT000007770481
1 juin 1990
Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation ; M.
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024662467
5 octobre 2011
Vincent Daumas, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815334
14 novembre 2011
justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Domitille Duval-Arnould, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284609
3 février 2012
Jean-Dominique Nuttens, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. A, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C301007
15 novembre 2018
X..., conseiller doyen, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Enedis, de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de l'Office public de l'habitat
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01339
23 mai 2018
WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle COUTARD et MUNIER-APAIRE, la société civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, de Me L... et de la société civile professionnelle THOUVENIN
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