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801 résultats pour « Valérie Deveze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

64422a20d2fa6fd0f804069c

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Isabelle CHABAL, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa87603bf88a18845d1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie

Source officielle
CA

17e chambre

63d22ac39b3c8605deec2198

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[C] née le 1er décembre 1971 à [Localité 7] (Biélorussie) de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Dany ROSSI, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cc957d68b57534e21e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Greffier, lors des débats : Mme Valérie MOUNIER ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 28 mai 2025 puis prorogé au 2 juillet 2025, les parties en

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6350e51c42150aadff23dd4a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[M] et à l'assistante de celui-ci qu'il venait de recevoir leur 'collisimo avec les offres que vous avez reçues, c'est très maigre.....je vais donc rappeler les entreprises une à une.'.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68f07f4a47396eb608bc0686

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

" ou encore, afin de le provoquer : " vas-y tu vas faire quoi ' Tu vas me pousser dehors " ; au moment de partir, vous l'avez même menacé : " tu vas voir.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de80

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Vous avez également prétendu que vous étiez toujours à l'heure pour la dispense de vos cours et que vous n'étiez en retard que lorsque vous deviez assurer vos missions informatiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 21 Décembre 2012, enregistrée sous le no F 12/ 00022 APPELANTE : Madame Delphine X... ... ... 49700 DENEZE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0115JUD006065400

Admin. suprême

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Pour remplir les formalités nécessaires, vous devez vous présenter en personne à la division du district d’Alūksne de la Direction, munie de pièces d’identité, de votre certificat de naissance et de deux

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

L’homme de la Granada rouge cria quelque chose que [le marine E] comprit comme «   merde, je vais le faire   ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1017DEC004189498

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Hay n’était pas dans son état normal et lui avait dit après avoir chargé l’arme   : «   Voilà ce que je vais faire aux policiers s’ils s’approchent de moi.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0717JUD003027804

Admin. suprême

17 juillet 2007

17 juillet 2007

Si vous voulez la mondovision, vous devez venir ici   ». Et il obtient ce qu'il demande.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6979ef57cdc6046d47f7c833

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Je vais voir [D] pour lui demander à quelle heure les gens de soir prennent la pause il me dit 16 heures et prenez la pause tous ensemble'.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64a7b0343bcaf505db696684

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

débrouille vous pour encaisser les chèques clients bouger vous allez y avec [B] ou la vendeuse je ne discute pas avec ce clochard sous la contrainte il faut y aller d'urgence et vous régler le problème je vais

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e68d6ea26f688da7b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

A ce titre, vous devez participer activement à l'élaboration et au déploiement de la stratégie.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb8cdc6046d4793d22b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Avant de vous absenter, vous devez obtenir l'accord de votre manager via une validation de votre demande sur ce même outil.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69731532cdc6046d47632e45

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2017 à 9h21 la responsable de la salariée écrit : 'Bonjour [C], On vous attendait pour 9h, rencontrez-vous un pb dans les transports (...)', la salarié répondant : 'je pensais que c'était pour 10h' J'y vais

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69732d7fcdc6046d4765274e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Donc ça suffit maintenant. " -" Tu étais en carence managériale ". -" tu dis je vais me faire virer.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

67820c700f5e5278a7973902

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En outre, vous devez savoir que la majorité des arrêts maladies actuellement dans votre entreprise est imputable à M. 

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df88abdbdd86396f390c1

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Y] RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DEMEURES & VIGNOBLES SOTHEBY'S INTERNATIONAL REALTY, MEDEVILLE, Anne-Valérie, Laurence, DEVEZE

SIREN 444369680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

02/05/2011

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