d'une compagne (Peggy Z...) avec laquelle il avait un enfant et une liaison régulière avec son amie (Claudia X...), Eddy D... avait néanmoins la possibilité d'offrir à cette dernière des vêtements, du champagne

corroborée par la réalité des vols effectués dans le tiroir-caisse de son père et par les constatations médicales faites sur sa personne lors de sa garde à vue et après avoir observé que Y..., vice-champion

. ; que, d'autre part, Roland X... a perdu de vue le véhicule en question à l'entrée de Champigny ; que, compte tenu des différentes intersections en aval de cet endroit, rien n'établit que le véhicule

partiellement l'arrêt de la Cour d'Appel de REIMS en date du 31 Janvier 2023 (chambre civile - 1°section), n° RG 22/00092 Jugement en date du 09 Décembre 2021 du Tribunal judiciaire de CHALONS EN CHAMPAGNE

d'un même vol ne peut être prononcée qu'en cas de connexité entre les différents recels, que l'arrêt attaqué n'établit nullement que les recels imputés à Z..., d'une part, Muller, Chenavaz, Cretin, Champion

culture et de la communication à sa demande de copie des aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour 2016 par l'intermédiaire de la direction régionale des affaires culturelles de Champagne-Ardennes

Considérant ce qui suit : 1 Le 1er février 2023, à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), le véhicule conduit par M.

SM/VB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHALONS EN CHAMPAGNE CHAMBRE CIVILE 1ère section JUGEMENT DU 08 Avril 2026 AFFAIRE N° RG 23/02502 - N° Portalis DBY7-W-B7H-EIY5 [G] [B] C/ OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION

Constructions et réalisations nouvelles (société CRN), entreprise de travaux publics, créée fin 1979 dans l'agglomération de Troyes, a acquis, le 4 janvier 1982, de la société Constructions modernes de champagne

ensemble l'article 1353 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 28 février 2005), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont chargé la société Dupont, exerçant sous l'enseigne "Bati Champagne

2000 ; qu'elle avait antérieurement, selon les modalités de la loi du 2 janvier 1981, codifiée aux articles L. 313-23 et suivants du Code monétaire et financier, cédé à la Banque populaire Lorraine-Champagne

siège est [...], contre l'arrêt rendu le 25 février 2016 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

(la polyclinique) a fait l'objet, du 28 novembre 2011 au 13 décembre 2011, d'un contrôle de son activité par l'agence régionale de santé de Champagne-Ardennes ; qu'à la suite de celui-ci, la caisse primaire

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat aux Conseils, pour la société Caisse d'épargne Lorraine-Champagne-Ardenne Il est reproché au jugement

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 6 juin 2001) que Mme X... mettant en vente quatre parcelles dont elle est propriétaire, la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Champagne-Ardenne

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 octobre 2019), [L] [K] (la victime), salarié de la société Ami Champagne (l'employeur) en qualité de technicien de maintenance industrielle, a été victime d'un accident

Par avenant du même jour, la société Factum finance a cédé le contrat la liant à la société Coker à la société Banque populaire Lorraine Champagne (la société BPLC).

le 28 janvier 1986 dans la perspective de l'extension en région parisienne de la concession exclusive du matériel allemand de manutention Hanomag dont bénéficiait la société de Bohan pour la région Champagne-Ardennes