Les comptes consolidés. B. - Normalisation et réglementation comptable : La normalisation : définition et limites. Le plan comptable général : principes comptables, nomenclature, systèmes de comptes (abrégé, de base, développé).

Article Annexe I

—

provenance d'un pays tiers à l'Union européenne, d'un territoire ou d'une partie de territoire n'appartenant pas au territoire douanier de la Communauté européenne (CE) au sens de l'article 355-2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne consolidé

Article Annexe 1

—

Les résultats de cette évaluation statistique sont utilisés pour la consolidation départementale à partir de laquelle est appliqué l' article 6 du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 .

Article Annexe 4

—

AT 13 Chef de projet FSP " Appui à la consolidation de la gouvernance démocratique " au ministère de la décentralisation. 14 463 Centrafrique. AT1 9 Conseiller technique du directeur général du Trésor. 14 465 Congo.

Article 5

—

de vie lorsqu'un ascendant ou un descendant ou une personne partageant le domicile de l'intéressé font l'objet de soins palliatifs ; 5° Les congés maternité rétribués ; 6° Les congés paternité ; 7° Les congés pour accidents du travail jusqu'à la consolidation

Article Annexe II - II. Maquette 11

—

Phase de consolidation 4.1.

Article ANNEXE II

—

du programme (prévu à l'article 50 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021) de 13 Md€ destiné à permettre aux établissements assurant le service public hospitalier de retrouver rapidement les leviers de financement permettant de consolider

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

estime que l'information donnée n'est pas pertinente : – il formule une certification avec réserve ou un refus de certifier conformément à la norme d'exercice professionnel relative aux rapports du commissaire aux comptes sur les comptes annuels et consolidés

Article L613-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

I. – Lorsque le collège de résolution est l'autorité de résolution sur base consolidée, il établit ou met à jour, après consultation des autorités compétentes pertinentes des Etats membres, y compris de celles dont relèvent des succursales d'importance

LEGIARTI000045121689

—

Pseudarthrose du scaphoïde opérée : - consolidée sans anomalie du carpe, ni cal vicieux, ni arthrose ; S 2 à 5 - consolidée avec anomalie du carpe, ou cal vicieux, ou arthrose. S 3 à 5 4.

Article L511-41-1-A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 79

Code monétaire et financier

La liste de ces autres établissements d'importance systémique est établie sur base individuelle, sous-consolidée ou consolidée selon le cas, par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur la base d'au moins un des critères suivants : 1° Leur

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Phase de consolidation 4.1.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Connaissant l'évolution de la maladie de Basedow, il faudra éviter une consolidation précoce et pratiquer des révisions régulières en prévision, soit d'une amélioration ou d'une aggravation, soit de l'apparition de complications propres au traitement

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

paragraphe 8 de l'article 11 du règlement (UE) n° 806/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2014 ; 2° Les établissements de crédit et les entreprises d'investissement qui ne font pas partie d'un groupe soumis à une surveillance sur base consolidée

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Code monétaire et financier

. – La défaillance d'un groupe est avérée ou prévisible s'il enfreint les exigences prudentielles consolidées qui lui sont applicables ou si des éléments objectifs permettent de conclure qu'il les enfreindra à terme rapproché, notamment du fait que le

Article L6123-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 09

Code du travail

professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel ; 12° De signaler tout dysfonctionnement identifié dans le cadre de ses missions en matière de formation professionnelle aux services de contrôle de l'Etat ; 13° De consolider

Article L613-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 71

Code monétaire et financier

établissements financiers au sens du 4 de l'article L. 511-21 qui sont des filiales d'un établissement de crédit, d'une entreprise d'investissement ou d'une compagnie mentionnée aux 3° à 5° du présent I bis et auxquels s'applique la surveillance sur une base consolidée

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

Présentation des entreprises concernées et des groupes auxquels elles appartiennent, comprenant, pour chacune des entreprises ou groupes : a) Les comptes sociaux et, lorsqu'ils existent, les comptes consolidés et le dernier rapport annuel ; b) La liste

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

Pour l'enseignement agricole, une analyse des besoins de consolidation ou d'ouverture de sections de formation professionnelle initiale sous statut scolaire dans l'enseignement agricole est réalisée avant l'adoption du contrat de plan régional.

Article 6

—

Etats étrangers 1 061 930 515,12 227 634 515,12 ― Prêts à des Etats étrangers, de la réserve pays émergents, en vue de faciliter la réalisation de projets d'infrastructures 525 745 947,10 175 745 947,10 ― Prêts à des Etats étrangers pour consolidation

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