Codes de loi français

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Constitution ou transférés à destination des installations situées hors de France pour lesquelles les règles nationales ne définissent aucun objectif annuel ; c) Lorsque plusieurs tarifs mentionnés au tableau du b sont applicables, le tarif le plus faible

Article Annexe I

en sérum AB humain et d'une goutte du même pool de globules rouges D+ C+ c+ E- e+ à concentration de 2 % en sérum AB humain ; c) Exigences particulières : Le réactif anti-D plaque doit agglutiner dans sa technique d'utilisation des échantillons D faible

Article 4

d'exploitation prévues et compte tenu des différents travaux prévisibles, notamment des opérations d'entretien et de réparation, les équivalents de dose reçus par le personnel restent, dans les limites fixées par la réglementation en vigueur, aussi faibles

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

-Le nombre d'adhérents Il est impossible de définir une norme en la matière ; toutefois, en fonctionnement courant, le nombre d'adhérents du GEM ne doit pas être trop faible au regard des moyens alloués par la convention de financement. C.

Article 229-II-1.10

soit à mi-distance de ce prolongement ; .2 soit à une distance égale à 1,5 % de la longueur du navire à l'avant de la perpendiculaire avant ; .3 soit à une distance de 3 m à l'avant de la perpendiculaire avant, la valeur retenue est la valeur la plus faible

LEGIARTI000026498432

Installation et maintenance télécoms et courants faibles. Maintenance d'installation de chauffage. Maintenance électrique. Maintenance mécanique industrielle. Maintenance informatique et bureautique. Intervention en milieux et produits nocifs.

Article Annexe IV

Débit minimal (Qmin) Débit le plus faible auquel le compteur de gaz fournit des indications qui satisfont aux exigences relatives aux erreurs maximales tolérées (EMT).

Article 41

Mise en place d’une rémunération dégressive en fonction du niveau de respect des engagements Les médecins pour lesquels un faible écart par rapport à leurs engagements contractuels est constaté dans les conditions définies à l’article 44 bénéficient d

Article Annexe II

décrit ci-dessus, - les connaissances associées acquises à cette occasion, - l'inventaire des tâches et activités confiées à l'élève et l'évaluation de leur pertinence par rapport au contrat individuel de formation, - une évaluation des points faibles

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

rémunération très inférieure à son prix normal, notamment à titre de commission, salaire, gratification, rabais, bonification, cadeau, quelle que soit la qualité du bénéficiaire ou la forme de la distribution, sauf quand il s'agit de biens de très faible

Article Annexe (suite)

Ischémie cardiaque importante : 30 à 50 % Signes fonctionnels : classe II et III faible de la NYHA avec apparition d'un certain degré d'IC : légère à moyenne.

Article 3

Des dispositions appropriées seront prises pour que la rupture éventuelle d’une tuyauterie dans l’espace compris entre les deux enceintes ne constitue pas un danger pour l’intégrité de l’enceinte de confinement Le circuit de ventilation à faible débit

Article 3

Des dispositions appropriées seront prises pour que la rupture éventuelle d’une tuyauterie dans l’espace compris entre les deux enceintes ne constitue pas un Le circuit de ventilation à faible débit de l’enceinte de confinement sera muni d’organes d’isolement

Article Annexe III

Mesures d'empoussiérage (TSS3) : □ L'évaluation des risques a été réalisée Nombre de GEH (groupe d'exposition homogène) Poussières alvéolaires de quartz, cristobalite, tridimite : □ L'évaluation des risques a révélé un risque non faible

Article 221-II-2/7

Les locaux présentant un risque d'incendie faible ou nul, tels que les espaces vides, les toilettes publiques, les locaux contenant du gaz carbonique et autres locaux de même nature, n'ont pas à être pourvus d'un dispositif fixe de détection et d'alarme

Article (suite 10)

goudron de houille NAPHTA-SOLVANT DE GOUDRON DE HOUILLE 17 Naphta (pétrole), aromatiques légers obtenus par vapocraquage ALKYLBENZÈNE EN MÉLANGES (CONTENANT AU MOINS 50% DE TOLUÈNE) 17 Naphta, solvant de sécurité WHITE SPIRIT A FAIBLE

LEGIARTI000028391367

Elle n'est applicable qu'à des situations sonores relativement simples, permettant une durée d'observation plus faible. Elle ne fait pas appel à la technique des niveaux équivalents courts.

LEGIARTI000028243631

II-2/9 Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) B + D A.1/3.18 Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : Règ. II-2/3 Règ.

Article 3

Le circuit de ventilation à faible débit de l’enceinte de confinement sera muni d’organes d’isolement automatique capables de remplir leur fonction en toutes circonstances.