CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

910 résultats pour « educateur technique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02271_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

surveillance de leurs effets ; Renouvellement du matériel de pansement non médicamenteux ; Prévention et soins d'escarres ; Pansements simples et bandages ; (…) Changement de sondes urinaires ; (…) Techniques

Source officielle

Page 38 sur 46

← PrécédentSuivant →
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA01616_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

A a sollicité de la direction opérationnelle des services techniques et logistiques de la brigade fluviale des indemnités de salaire au titre d'heures de formation qu'il a dispensées au cours des années

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11237

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

AUX MOTIFS adoptés QUE pour démontrer l'entrave à l'exercice de son mandat de délégué du personnel titulaire, Monsieur W... verse aux débats : - une attestation d'un Conseiller technique départemental

Source officielle
CA

3e chambre

63b7cdd96b63637c907b7dc0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Sur la technique employée : En préliminaire, il convient de dire que la technique employée s'est greffée sur un diagnostic prématuré et erroné de sorte qu'elle ne pouvait être par nature adaptée aux

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1218DEC000228217

Admin. suprême

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Adoptant les conclusions du médecin consultant, elle constata que le recours aux techniques adaptées à l’autisme était impératif pour assurer l’éducation de E.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f49cdc6046d4720a862

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

traumatique, etc...)", - Dire si cette privation a été totale ou partielle, et dans ce dernier cas, la décrire et en préciser les durées et taux. 3.4 - Description des besoins en aide humaine ou technique

Source officielle
TJ

Référés

69d56489cdc6046d47717963

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des critiques sur cette expertise de la part du Docteur [U] et de la MACSF, il convient en premier lieu de relever que l’expert n’a jamais mis en cause un éventuel manquement du praticien dans la technique

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Sellalc/France

ECLI:CE:ECHR:2015:1008JUD003243213

Admin. suprême

8 octobre 2015

8 octobre 2015

La conseillère technique de service social avait constaté que le comportement d’A.S. variait de la «   dépression totale à un état de confusion   » où ses propos étaient incohérents, qu’il était

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

653b58cb502b828318c4e2dd

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

EXPOSE DU LITIGE Salariée en contrat à durée indéterminée de l'association du Gardera depuis le 1er septembre 2015 en qualité de monitrice éducatrice diplômée, au sein du [4], Mme [T] a conclu un

Source officielle
CA

15e chambre

6438f3aea942a604f5e93a01

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Pour information l'agent technique est avisé, il vient faire le nécessaire.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

62e2269d3de91be2e9f7ea71

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le contrat de travail prévoit à l'article quatre « obligations de l'entraîneur » que l'entraîneur devra dans le cadre de la structure technique du club obtenir le meilleur rendement possible dans son activité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2b4e1e97b8c1829981373

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle peut porter notamment sur des aides humaines assurant des interfaces de communication lorsque des solutions d'aides techniques ou d'aménagements organisationnels n'ont pas pu être mises en place.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2601292_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

et la sécurité physique ou morale des pratiquants du sport ; le requérant ne peut plus enseigner temporairement mais peut exercer des fonctions administratives tandis que le club dispose d’autres éducateurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100691

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

sécurité du syndicat à son égard ; que par ailleurs l'appelant était en formation au jour de l'accident ; que cela résulte de l'attestation de réussite à l'examen de préformation du brevet d'Etat d'éducateur

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a15f903cdc6046d4706cf77

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Préjudice esthétique temporaire Le Docteur [E] a évalué le préjudice esthétique temporaire à 3/7 du 4 septembre 2019 au 12 novembre 2019 constitué par l’alitement et l’utilisation des aides techniques

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02170

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Vous avez transmis le 12 juin 2009 un signalement au procureur de la République concernant trois salariés éducateur s et dépeignant un portrait de l'établissement des plus catastrophiques, incriminant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61632f4c14ec5f96a7da08d6

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Le rapprochement peut être fait avec l'activité des éducateurs ou des salariés de l'aéroport de [Localité 7].

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101957_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

pas de corps de fonctionnaires hospitaliers susceptibles d'assurer ces fonctions ou lorsqu'il s'agit de fonctions nouvellement prises en charge par l'administration ou nécessitant des connaissances techniques

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2421750_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il ne peut en outre exercer une fonction technique au sein d'un club ni en être le Président. (…) ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c1098fbf9fd47c90a13cd6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Participer aux Comités Techniques et Pédagogiques.

Source officielle