Codes de loi français

LEGIARTI000022374076

Nuit : Heures comprises entre la fin du crépuscule civil et le début de l'aube civile. Pour l'application pratique et aux latitudes moyennes, on adoptera comme critères une demi-heure avant le lever et une demi-heure après le coucher du soleil.

Article Annexe

Graves troubles du sommeil : les parents sont parfois obligés au milieu de la nuit de partir en voiture avec le jeune pour le calmer.

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

mère adoptifs ; 4° Sur un magistrat, un juré, un avocat, un officier public ou ministériel, un membre ou un agent de la Cour pénale internationale, une personne dépositaire de l'autorité publique autre que celles mentionnées à l'article 222-14-5, un gardien

LEGIARTI000048446453

1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Adjoint au chef de division investigation et sécurité transfrontière 1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Chef de division investigation et sécurité transfrontière 1 94 DCPAF DAP aéroport d'Orly Chef du service de nuit

Article Annexe 5

Nuit : Les accidents sont 2 fois plus graves que le jour. Ils sont la conséquence d'une vitesse supérieure, du manque de visibilité, de la fatigue et de l'absorption d'alcool.

Article Annexe

commandant de bord, réserve que la méthode de surveillance soit jugée acceptable par le ministre chargé de l'aviation civile; - 75 heures aux instruments dont un minimum de 30 heures peuvent être effectuées aux instruments; - et 100 heures de vol de nuit

Article Annexe 1

Pour les personnels de l'administration pénitentiaire, ils comprennent : ― un local de détente et de repos ; ― les vestiaires hommes et femmes avec sanitaires : lavabo, WC et douches ; ― deux chambres de nuit avec lavabo, WC et douches ; ― deux bureaux

Article Annexe I

(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite, de propriété de l'installation ne devra pas dépasser, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article ANNEXE

D'une façon générale, les métiers de la maintenance impliquent de la disponibilité ; l'emploi est souvent assorti d'astreintes, de travail de nuit et de week-end.

Article Annexe

La prestation s'effectue généralement en dehors des horaires habituels de travail et d'utilisation des locaux, tôt le matin, mais également tard le soir ou durant la nuit. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.

Article Annexe II

: 66,30 kg/ km Porte-conteneurs 18 500 tonnes Heavy fuel oil : 103,70 kg/ km Porte-conteneurs 46 400 tonnes Heavy fuel oil : 174,00 kg/ km Porte-conteneurs 74 900 tonnes Heavy fuel oil : 210,50 kg/ km Ferry de nuit

Article 1

CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Toiletteur canin 212 t 2 ans Union nationale des centres de formation en toilettage (UNCFT) V Agent technique cordiste 230 r 5 ans Lycée polyvalent Jules Algoud - GRETA Viva 5 V Gardien

Article Annexe

Gardiens de la paix et sous-brigadiers de police. Greffiers. Secrétaires-greffiers. Greffiers des cours et tribunaux jusqu'au 30 novembre 1967. Secrétaires-greffiers à partir du 1er décembre 1967. Secrétaires des greffes et parquets.

Article 1

V Gardien d'immeubles. 344t 5 ans Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT). IV Animateur généraliste loisirs tourisme. 335 5 ans Ecole Klaxon rouge.

Article 23

. - En cas de détection de fuite ou d'incendie, le gardien ou la télésurveillance transmet l'alerte à une ou plusieurs personnes compétentes chargées d'effectuer les actions nécessaires pour mettre en sécurité les installations.

Article Annexe 226-6.A1

Un éclairage doit être assuré la nuit, de façon que l'échelle de pilote mise en place et l'endroit où l'inspecteur monte à bord du navire soient convenablement éclairés.

Article Annexe I

6 dB(A) 4 dB(A) Supérieur à 45 dB(A) 5 dB(A) 3 dB(A) De plus, le niveau de bruit en limite de propriété de l'installation ne dépasse pas, lorsqu'elle est en fonctionnement, 70 dB(A) pour la période de jour et 60 dB(A) pour la période de nuit

Article ANNEXE

En fonction de l'emploi exercé, les horaires de travail peuvent être très variables, de jour comme de nuit, ainsi que certains week-ends. Un nombre important de contrats de travail relève du régime de l'intermittence du spectacle.