Codes de loi français

Article 38

Les installations sont en principe conçues, équipées et exploitées de manière que les gaz provenant de la combustion des déchets soient portés, même dans les conditions les plus défavorables, après la dernière injection d'air de combustion, d'une façon

Article 223 a-II-1/50

Il convient de limiter le nombre de tentatives consécutives infructueuses de démarrage automatique afin de maintenir à un niveau suffisant la pression d'air nécessaire au démarrage.

Article Annexe

. : : prud'hommes : : : : : : : : :===================:====================: : Cour d'appel d'Aix-en-Provence. : : : : : Digne : Tribunaux : : : d'instance de : : : Digne et : : : Barcelonnette : : : : : Manosque : Tribunal

Article 226-4.03

Des dispositions sont adoptées pour protéger les équipements hydrauliques à huile contre les risques de projection ou de pulvérisation d'huile sur des surfaces chaudes ou dans des prises d'air de machines. 9.

Article ANNEXE

Le confort thermodynamique et le conditionnement d'air, pour des activités de construction, d'installation, de maintenance et d'exploitation. Technicien en froid et climatisation.

Article 1

Il pilote et supervise également leur formation. Il prépare et répartit le budget des réserves pour les formations administratives. Il exécute et assure le suivi budgétaire pour le compte des organismes centraux.

LEGIARTI000037672479

Présentation et architecture de formation Le référentiel de la formation pêche à pied comporte : OT : Piloter son navire (option obligatoire pour les pêcheurs qui disposent d'un navire). 2.

Article 6

. - En ce qui concerne les pilotes, les exonérations prévues au I ci-dessus ne sont accordées que lorsque le volume annuel des bateaux pilotés dans la station à l'entrée et à la sortie des ports n'excède pas dix millions de mètres cubes.

Article ANNEXE

communication, de l'action culturelle, de l'économie du transport aérien, de la logistique, de l'informatique de gestion ; fonctions administratives dans les services médicaux ; responsables ou chargés de la sélection, de la formation et de l'orientation des pilotes

Article L713-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

qu'ils collaborent à l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines de la marine marchande exerçant le commandement d'un navire immatriculé en France dont le port d'attache est situé dans la circonscription ; les pilotes

Article 226-3.23

Les locaux dans lesquels se trouvent les appareils de servitude ou leurs caisses de combustible doivent être largement ventilés, avec prépondérance du débit d'aspiration d'air et de fumée, notamment à l'aplomb des parties externes des appareils susceptibles

LEGIARTI000020488986

Secteurs d'activité ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises du froid industriel et, dans une moindre mesure, entreprises du froid commercial et du conditionnement d'air.

Article L331-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 08

territoire des communes ayant vocation à en faire partie, délimité par le décret de création du parc national, en matière de protection de la faune et de la flore, de réserves naturelles, de sites, de forêts, de chasse, de pêche en eau douce, de bruit, d'air

Article 227-3.07

Plusieurs cuves peuvent être raccordées au même dégagement d'air ; .4 Un robinet de puisage installé directement sur la cuve et manœuvrable individuellement de l'extérieur du compartiment ; .5 Un robinet de purge et de vidange placé au point le plus bas

Article Annexe

internationale SOLAS, chapitre IV, SMDSM (système mondial de détresse et de sécurité en mer) ; - convention internationale SOLAS, chapitre V, Sécurité de la navigation ; 6° Sécurité maritime : - contrôle de la sécurité des navires ; - rôle du pilote

Article 6

Elle pilote la politique de formation continue des personnels et coordonne la mise en œuvre des formations, à l'exception de celles concernant les personnels d'éducation et de formation.

Article 253-3

et exécute le budget de fonctionnement de la direction départementale de la sécurité publique et veille à l'adaptation permanente des moyens mis à sa disposition aux exigences de la sécurité publique ; - sous la direction des magistrats concernés, pilote

Article 211-2

Elle pilote le développement des systèmes d'information en matière de gestion administrative (SIRH Dialogue ; Gibus...).

Article 5

classe applicable, et dans le cas d'une qualification de type d'aéronef de collection, d'évaluer les conditions de délivrance, de prorogation ou de renouvellement de cette qualification de type d'aéronef de collection ; - d'évaluer la désignation des pilotes