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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

871 résultats pour « pose »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe V

—

avec le domaine professionnel, accompagné de questions simples relatives à ce texte ou à ce document, soit d'un document sonore enregistré d'une durée maximale d'une minute, le candidat doit savoir: - traduire le texte donné et répondre aux questions posées

Article Annexe IIc

—

Les questions posées doivent permettre de vérifier que le candidat est capable : de montrer qu'il connaît le vocabulaire, les symboles, les grandeurs et les unités mises en œuvre ; d'indiquer l'ordre de grandeur d'une valeur compte tenu des mesures

Article Annexe Ib

—

COMPÉTENCES Fonctions Activités professionnelles Compétences Production A1 Communication technique C01 Exploiter une documentation technique relative à une intervention A2 Préparation du travail C02 Préparer une intervention A3 Pose

Article Annexe IIc

—

Le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier sujet et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article Annexe IIc

—

L'épreuve consiste en une étude écrite, composée de deux parties : La première partie porte, à partir de questions posées, sur l'aptitude du candidat à mener une réflexion, soit sur les données qui lui sont fournies dans le dossier ressources pour la

Article Annexe IIc

—

Après une prise de connaissance du dossier d'environ 30 minutes, le candidat répond aux problématiques posées au travers du dossier "sujet" et produit les réponses et documents techniques demandés.

Article 223.03

—

, lorsque : - leur vitesse maximale, telle que définie au point 1.4.30 du recueil HSC de 1994 et dans la règle 1.4.38 du recueil HSC 2000 dans sa version actualisée, est inférieure à 20 nœuds. 1.5. bis Navire neuf : tout navire dont la quille a été posée

Article Annexe IIIa

—

Seront privilégiées des activités d'inspection, de pose - dépose, de modification ou de réparation, de fabrication ou d'assemblage - désassemblage selon l'option du bac professionnel préparée, dans les domaines de l'avionique ou des systèmes, ou de la

Article Annexe II

—

Ensoleillement Les règles posées par l'article 9 du décret doivent suffire en général pour permettre une appréciation convenable du coefficient d'ensoleillement.

LEGIARTI000027746213

—

Article 4 Déontologie et transparence Dans le respect des règles générales de déontologie posées par les articles L. 1451-1 et suivants du code de la santé publique, les membres des commissions et toute personne lui apportant un concours sont tenus de

Article Annexe 2

—

Elle s'appuie sur le travail réalisé par les centres et coordonnateurs dans le cadre de leur travail quotidien d'analyse des signalements et questions posées par les patients et professionnels de santé.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

. - Les prestations de pose, d'installation et d'entretien d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques qui répondent aux conditions suivantes : 1° Les infrastructures de recharge sont installées dans des locaux à usage d'habitation et sont

Article L612-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 93

Code monétaire et financier

l'Autorité le programme de rétablissement demandé ou le programme de formation mentionné au V de l'article L. 612-23-1, n'a pas tenu compte d'une mise en garde, n'a pas déféré à une mise en demeure ou n'a pas respecté les conditions particulières posées

LEGIARTI000022658721

—

Compétences professionnelles visées Il est évident que la mise en œuvre d'installations de sécurité ne requiert pas un spécialiste pour chacun des points présentés précédemment ; en effet ces techniques existent et sont au point, seule leur interconnexion pose

Article 223 a-II-2/32

—

Modernisation des navires existants de la CLASSE B transportant plus de 36 passagers En plus des prescriptions posées par le présent chapitre 223a-II-2 aux navires existants de la CLASSE B, les navires existants de la CLASSE B transportant plus de 36

Article 229-II-1.10

—

Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les

Article ANNEXE

—

la compression, au cisaillement ; -essai des matériaux ; -coefficient d'élasticité ; -limite de sécurité ; -définition d'un appui, d'un encadrement, rotule ; -flexion simple, moment filéchissant ; -éffort tranchant, cisaillement ; -poutres droites posées

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Poses, un peu a[...] du Pont-de-l'Arche. SEINE-ET-MARNE. Grand-Morin (1) A partir des écluses de Dammartin. Depuis Tigeaux jusqu'au confluent de la Marne. Néant. Marne Sur tout son cours dans le département. idem. Seine (2) idem.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

portant sur des installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil dont la production est affectée pour au moins 80 % à l'autoconsommation par l'exploitant et dont le prix de revient hors taxes, incluant les frais de pose

Article Annexe 130-A.1

—

outre : - les particularités du navire et utilisation envisagée et, dans le cas d'un navire existant ou subissant une modification importante, l'origine du navire ; - la date de signature du contrat de construction ou d'achat ; - la date prévue de pose

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