Codes de loi français

Article 221-II-1/15

ménagés dans la muraille et situés au-dessous du pont de cloisonnement des navires à passagers ou du pont de franc-bord des navires de charge doivent être pourvus de portes conçues de façon à leur assurer le même degré d'étanchéité à l'eau et de résistance

Article Annexes

LICENCE ET MAÎTRISE DE GÉNIE CIVIL Contenus de la licence et de la maîtrise Une formation aux méthodes physiques et mathématiques pour le génie civil, ainsi que l'exploitation des méthodes informatiques ; La licence comporte : Résistance des matériaux

Article Annexe II

contrastes : bonne ; - absence de maladie évolutive de l'œil ; - les implants oculaires, les kératotomies et les kératectomies sont autorisés à condition qu'ils soient vérifiés annuellement ou selon une périodicité fixée par le médecin ; - capacité de résistance

Article 1

Musée de la Résistance. Nogent-sur-Seine. Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie.

Article (21 à 29)

Maréchal Gallieni DIJON Boulevard des Aiguillottes FONTAINE-LES-DIJON 21 Boulevard du Maréchal Gallieni D 974 DIJON Boulevard des Allobroges DIJON 21 Boulevard Pascal Boulevard des Martyrs de la Résistance

Article Annexe I

Résultats attendus - Maîtrise de la lecture du dessin de fabrication et d'architecture. - La réalisation est conforme au projet. - Toutes les techniques d'assemblage sont maîtrisées et présentent les qualités optimales de résistance dans la limite

Article Annexe I

Résistance au feu Les locaux abritant l'installation de combustion présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : - l'ensemble de la structure est R60.

Article (80 à 89)

Mendès France AMIENS Rue de la Résistance AMIENS 80 Boulevard Michel Saintrogoff N 25 BOVES D 934 BOVES 80 Chaussée Saint-Pierre Rue des Déportés AMIENS Rue Léon Dupontreué AMIENS 80

Article 229-II-2.03

Les appareils à flamme nue ou à résistance non protégée sont interdits pour l'éclairage et le chauffage des locaux. 2.4. Les radiateurs électriques doivent répondre aux prescriptions de l'article 229-II-1/43.5.3.

LEGIARTI000051239852

Commentaires : En application de l'article R. 2213-25 du CGCT, le corps est placé dans un cercueil muni d'une cuvette d'étanchéité respectant des caractéristiques de résistance, d'étanchéité et de biodégradabilité, lorsqu'il est destiné à l'inhumation

Article Annexe II

Défaut de structure ou de fermeture des ouvrages constituants l'installation représentant un risque pour la sécurité des personnes L'installation présente un risque pour la sécurité des personnes si un défaut important de résistance structurelle ou un

Article 2-1

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et le conseil départemental de la Seine-Maritime ; 8° Le 25 août 2024, le site de célébration de Calais, situé boulevard du 8-Mai, bassin Ouest, entre le pont Henri Hénon et le boulevard de la Résistance

Article 245-2.03

Note : il n'est pas nécessaire que les points d'accrochage soient spécifiquement conçus pour cet usage, mais ils doivent avoir la géométrie et la résistance requise. VII.

Article 16

anciens agents bénéficiant d'une pension au taux plein dans les conditions définies par l'article L. 351-1 du code de la sécurité sociale ; b) (Abrogé) ; c) Les anciens déportés et internés, titulaires, soit de la carte de déporté ou interné de la résistance

Article 226-3.20

L'utilisation de voyants de circulation en verre dans les systèmes de graissage n'est toutefois pas exclue à condition qu'il soit établi par des essais que leur degré de résistance au feu est satisfaisant. 11.

Article ANNEXE I

transformé (pour les véhicules autres que les voitures particulières ou les camionnettes) ; -calcul de vérification du respect du poids total autorisé en charge du véhicule transformé (pour les voitures particulières) ; -copie de la note de calcul de résistance

Article Annexe V

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES SOUMISES À ENREGISTREMENT Pour les installations existantes, leur conformité aux exigences de résistance ou de réaction au feu doit être regardée à partir des définitions données par les référentiels

LEGIARTI000020648453

Indemnisation des pertes de biens subies par les déportés et internés de la Résistance et par les déportés et internés politiques. Règlement des droits pécuniaires des F.F.C.I. et des déportés et internés de la Résistance.

Article Annexe I

Comportement au feu des bâtiments stockant au moins un liquide inflammable Les locaux abritant le stockage de liquides inflammables aériens présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : Le sol des aires et locaux

Article Annexe I

Résistance au feu Les bâtiments couverts recevant les contenants à laver de déchets combustibles ou inflammables présentent les caractéristiques de résistance au feu minimales suivantes : R : capacité portante. E : étanchéité au feu.