Transport Les propriétaires de troupeaux de reproduction mettent en place des procédures écrites de surveillance et de maîtrise de la contamination des véhicules de transport d'œufs à couver et de volailles.

Article 27

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attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

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Toutefois, la reproduction des dispositifs d'aération du navire réel à une échelle moins importante peut avoir des effets indésirables.

Article 7

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Reproduction des phanérogames. Fécondation. Plantes autogames et allogames ; -hérédité, hybridation, croisement.

Article Annexe V

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titulaire de la licence lui-même ou un opérateur supplémentaire autorisé ; Des vues de pièces, de dispositifs ou de schémas radio-électriques se rapportant à l’expérimentation poursuivie par l’amateur ; Une mire portant l’indicatif de la station ; La reproduction

LEGIARTI000039343506

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X E I V Siège et ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions engagées sur le fondement des dispositions des instruments internationaux et communautaires relatives au déplacement illicite

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

Code des postes et des communications électroniques

installations radioélectriques, l'Agence nationale des fréquences peut, après une procédure contradictoire, mettre en demeure, dans un délai qu'elle détermine, la personne responsable de se conformer à ces dispositions et de cesser tout agissement illicite

LEGIARTI000034846415

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Il inclut également les éventuels dispositifs additionnels matériels et logiciels qui assurent la coordination de ces fonctionnalités, tels que le dispositif asservissant la décision d'état de présence illicite d'un véhicule dans la zone de détection,

Article Annexe

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Prise en charge, traitement substitutif et sevrage : alcool, tabac, psycho-actifs et substances illicites - Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac, de l'alcool ou

Article Annexe

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Des moyens importants seront affectés en Guyane, en particulier au bénéfice du centre spatial guyanais et de la lutte contre les activités illicites. 2.3.2. Les accords de défense La liste des accords de défense a été rendue publique.

Article Annexe

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Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction, deux sections : -procréation médicalement assistée (P.M.A.) ; -diagnostic prénatal (D.P.N.), instituée par le décret du 8 avril 1988.

Article Annexe

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:Caractéristique Sélection Phase de reproduction Naissance des lapereaux Élevage en maternité Sevrage Engraissement Transport Abattage

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

Code de la santé publique

de produits (débits) Recettes GROUPE 1 Produits de la dotation non affectée A 7011 : Produits végétaux non transformés A 7012 : Produits végétaux transformés A 7013 : Produits animaux A 7014 : Animaux autres que de rapport et de reproduction

Article 1

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Une attention particulière doit être accordée aux substances carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnées à l'article R. 231-51 du code du travail.

LEGIARTI000026833773

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collectifs nationaux et interprofessionnels Exemple : respect des bonnes pratiques d'élevage Naissance Postsevrage Engraissement Embarquement, transport Arrivée à l'élevage de production Quarantaine et préparation Mise à la reproduction

Article ANNEXE

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Décret n° 52-1292 du 2 décembre 1952 portant règlement d'administration publique pour l'emploi par les officiers publics et ministériels des procédés de reproduction des actes 1 Jusqu'au 31 décembre 1998, agrément d'appareils et de fournitures

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Les reproducteurs, truies (femelle saillie ou ayant mis bas) et verrats (mâles utilisés pour la reproduction) comptent pour trois animaux-équivalents.

Article Mesures de sûreté

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“test secret” : test consistant en une simulation de l'intention de commettre un acte d'intervention illicite afin d'évaluer l'efficacité des mesures de sûreté existantes.

Article 16

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Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2020 relative aux actions représentatives visant à protéger les intérêts collectifs des consommateurs et abrogeant la directive 2009/22/ CE en vue de la cessation ou de l'interdiction des agissements illicites

Article ANNEXE 2

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Pâtisserie 50 Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé 51 Commerce de détail de viande, produits à base de viandes sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction

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