directions de vents prépondérantes Annuelle Tritium total 2 2 directions de vents prépondérantes Production agricole Prélèvement sur les principales productions agricoles, notamment dans les zones situées sous les vents dominants Annuelle (saisonnier

Article Annexe

—

Article 35 Aux traitements calculés d'après les dispositions ci-dessus s'ajoutent les indemnités, primes, suppléments, allocations, bonifications et tous accessoires et compléments de rémunération attribués aux fonctionnaires des administrations centrales

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Code de la sécurité sociale

DIRECTES TOTAL Individuelles Collectives 01 Champ couvert - en pourcentage des prestations versées nettes de recours (1) 02 Ensemble des Hôpitaux (Secteur Public et Secteur Privé) (2) 03 - dont frais d'hébergement en SLD, suppléments

Article L5211-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

que, à l'issue d'une nouvelle application des 1° à 3° du présent IV, cette commune dispose d'un nombre total de sièges inférieur ou égal à celui de ses conseillers municipaux ; 4° bis Dans la métropole d'Aix-Marseille-Provence, sont attribués en supplément

Article 223 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 96

Code général des impôts

société du groupe au titre d'exercices antérieurs à son entrée dans le groupe ne sont imputables que sur son bénéfice, dans les limites et conditions prévues au troisième alinéa du I de l'article 209 ; b) La quote-part de déficits qui correspond aux suppléments

Article Annexe 3

—

de liquidation au titre de l'article 9 ci-après, sans que ce supplément soit pris en compte dans la durée d'assurance au titre du I de l'article 10 ci-après ; b) Soit pour obtenir une majoration de la durée d'assurance au titre du I de l'article 10 ci-après

Article 1

—

. - Les assurés appartenant aux professions à caractère saisonnier ou discontinu énumérées par arrêté du ministre du travail et de la sécurité sociale ont droit aux prestations prévues au paragraphe 1er du présent article, s'ils justifient soit avoir

LEGIARTI000049821483

—

Montant du supplément familial. ACOSS (URSSAF), CNFPT. Assiette des cotisations, cessation d'activité (CPA), indice brut d'origine. INSEE, ACOSS (URSSAF) sauf CPA et indice brut, CNRACL, CNFPT sauf assiette.

Article 3

—

du 24 juillet 2013 susvisé ; 3° Le nombre d'heures hebdomadaires postées des ambulanciers SMUR, issues des données SAE, devant être au moins égal au nombre d'heures hebdomadaires théoriques nécessaires pour assurer une activité SMUR (hors SMUR saisonnier

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

usées non traitées dans le milieu récepteur, et réduire leur impact en situation inhabituelle ; e) Une évaluation des volumes et flux de pollution actuels et prévisibles, à collecter et traiter, ainsi que leurs variations, notamment les variations saisonnières

Article Annexe I (suite)

—

traitement des candidatures Les formalités administratives (légales et propres à l'entreprise) liées au recrutement Les opérations administratives liées au traitement des demandes de stages (ou de périodes de formation) et de travaux temporaires ou saisonniers

Article 11 A

—

Cette fréquence tiendra compte notamment des variations hebdomadaires et saisonnières du flux de pollution rejeté et du débit du milieu récepteur.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Locations saisonnières de meublés liés au tourisme. Entreprises de location de chaises, de moyens de locomotion.

Article Annexe 1

—

. - Un complément sur le gradient de tension: Le gradient de tension est le supplément de chute de tension calculé entre la tête du départ et l'aval d'un dipôle, lorsqu'une charge monophasée supplémentaire de 1 kW est raccordée à l'aval de ce dipôle.

Article 11

—

Méthodes élémentaires de désaisonnalisation : moyenne mobile, coefficients saisonniers. Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article unique

—

Section 2 : Supplément forfaitaire de revenu familial., Art. 21, Sct. Section 3 : Dispositions communes., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. Chapitre III : Date d'entrée en vigueur., Art. 30 -Loi n° 80-546 du 17 juillet 1980 Sct.

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

Code des douanes

Le cédant est solidaire du paiement du supplément de taxe résultant du non-respect des conditions prévues au B du V. VII.

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

Code des douanes

Le cédant est solidaire du paiement du supplément de taxe résultant du non-respect des conditions prévues au B du V. VII.

Article Règlement général

—

Le salaire journalier de référence est affecté d'un cœfficient réducteur pour les personnes en situation de chômage saisonnier au sens et selon les modalités prévues par un accord d'application.

Article ANNEXE

—

peuvent être renouvelés que par reconduction expresse ; 2° Pour exercer des fonctions impliquant un service à temps incomplet, par des contrats qui peuvent être à durée indéterminée ; 3° Pour exercer des fonctions correspondant à un besoin saisonnier

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