CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200471_20231229
29 décembre 2023
chantier" issue du marché de services d'assurances souscrit entre elles le 9 mars 2018 s'agissant des dommages résultant de l'incendie du 23 juillet 2020 d'un immeuble en cours de construction à usage de théâtre
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2509681_20250417
17 avril 2025
B A, a entendu demander au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation des lots n° 2 " Théâtre, éloquence
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10837
3 décembre 2025
[Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-14.992 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Saint Petersbourg Ballet Theater
4ème chambre
DTA_2500672_20250918
18 septembre 2025
2022, après un refus d'admission au Master 1 " sciences du langage " de l'Université Paul Valéry Montpellier 3, l'intéressé s'est réorienté en première année de licence " arts du spectacle " - option théâtre
1re Section - 1re Chambre
DTA_2421288_20241119
19 novembre 2024
son professionnalisme étant d'ailleurs attestés par son employeur, et par ses activités artistiques, ayant notamment créé, en 2022, l'association " Rue 1113 ", qui propose des cours d'improvisation théâtrale
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01645
28 juin 2017
G... et Mme H..., lesquels habitaient un immeuble surplombant le théâtre des événements, avaient déclaré qu'il n'avait jamais porté de coup à la tête de M.
8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:471061.20240318
18 mars 2024
demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 13 juin 2018 par lequel le maire de Nice a autorisé l'association " Union des musulmans des Alpes-Maritimes " à occuper à titre gratuit le théâtre
Cour d'Appel
6253c96abd3db21cbdd88439
26 avril 2006
du 13 Mars 2006 tenue publiquement JUGEMENT Prononcé publiquement Contradictoirement en premier ressort FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme Josiane X... dite Josiane Y... est auteur d'une pièce de théâtre
9ème Chambre
DCA_22PA00465_20230922
22 septembre 2023
Mme B, précédemment employée par l'association gestionnaire du théâtre du Blanc-Mesnil, a été recrutée à compter du 1er janvier 2015 par la commune du Blanc-Mesnil par un contrat à durée indéterminée en
soc
6079b0db9ba5988459c50817
24 octobre 1983
CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE L'ASSOCIATION "COLLECTIF MUSICAL INTERNATIONAL DE CHAMPIGNY " AYANT ENGAGE VERBALEMENT PLUSIEURS ARTISTES EN VUE D'UNE SERIE DE REPRESENTATIONS D'UNE PIECE DE THEATRE
18° chambre 2ème section
65c3d93dc432ce7d11a6c929
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/00405 N° Portalis 352J-W-B7F-CVXKL DEMANDERESSE Mme [P] [F] MF ACCESSOIRES THEATRE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me
6 SS
CETAT:CETATEXT000008131121
30 décembre 2002
X..., ressortissant tunisien, le visa de long séjour en France qu'il sollicitait en vue de suivre des cours de licence-maîtrise en arts et théâtre à l'université de Nice Sophia-Antipolis, le consul général
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300041
15 janvier 2008
X... à payer au syndicat des copropriétaires 2 Galeries du Théâtre à Rennes une indemnité de 2 000 euros ; rejette la demande de M. X... ; Condamne M.
Pôle 4 - Chambre 6
67f0ba63ea6533065f551ed0
4 avril 2025
Ces deux maisons sont situées juste à côté d'un théâtre en activité, dont le propriétaire est la SCI [G] et l'exploitant, la société Clatrev.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOJV SAS VILQUINc/SARL GERO 'SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE GERON IMI'
6360c5373c369c7f74996d2b
31 octobre 2022
GERO, - qu'elle n'est pas concernée par les défauts constatés dans la partie Salle de création Salle [3], ni dans ceux constatés dans la partie Grand studio de danse, Petit studio de danse, Grand théâtre
7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000027410965
15 mai 2013
à des conditions tarifaires préférentielles. / - 100 colonnes lumineuses, historiques ou modernes, à plus ou moins 10 %, devront être destinées exclusivement à de l'affichage pour les théâtres et les
14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c47
28 mars 2012
comme acteur et relevant du statut des intermittents du spectacle, a été victime d'un accident du travail le 29 avril 2007, au cours d'un spectacle équestre organisé par son employeur l'association « Théâtre
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01359
8 juin 2011
possédant les compétences et aptitudes requises pour le poste" ; qu'en se bornant à relever que cette disposition n'imposait pas de priorité pour le personnel du théâtre ni par conséquent pour Mme X..
Pôle 1 - Chambre 12
6a152b21cdc6046d47f26445
22 mai 2026
Le discours est diffluent, allusif, il verbalise des idées délirantes florides à thématique mégalomaniaque et de persécution à l'encontre de l'équipe soignante, mal systématisées, avec participation affective
5e chambre Pole social
627b55cd76c5d9057df80163
10 mai 2022
Elle expose des activités d'agrément concernant son assistance aux spectacles (théâtre , cinéma...)
Page 38 sur 634
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.