Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Barat, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...

Albert Z..., domicilié ..., 2 / M.

mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de Me GEORGES et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats

à PARIS, le vingt-neuf avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, avocat

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Nouvel Albert

LITIGE Le 9 juin 2000, Monsieur Albert X..., né le 16 février 1959, a fait assigner son père, Albert X... né le 11 septembre 1932, ainsi que l'épouse de ce dernier en seconde noces, Madame Jocelyne

Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Choucroy, avocat de M. C..., de Me Ryziger, avocat de M.

Souchon ; Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat

X..., au motif que "la logique du rapport et du dossier conduisent à attribuer le décès de Albert X... au tabagisme qu'il pratiquait", cependant que l'expert concluait dans son rapport que "Albert X..

[Adresse 22] [Localité 11] Représentée par Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Didier, Jean, Fredy X... et Madame Z..., Odette, Yvette, Céline A... épouse X..., domiciliés ensemble à Albert

représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : D 683 INTIMÉS 1o) Monsieur Jacques Z... ...

Albert X..., demeurant ..., 80300 Albert, 2°/ de M. Michel Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., 80200 Peronne, pris en sa qualité de représentant des créanciers de M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 février 2020, le centre hospitalier d'Albert, représenté par Me Goldstein, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant

Albert X...

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Dutheillet-Lamonthézie, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Albert et Ormière